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Journal n°6882 du 18 août 1989
Arrêté Ministériel n° 89-446 du 11 août 1989 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LE SIECLE"
Journal n°6872 du 9 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.485 du 30 mai 1989 portant nomination d'un Membre du Conseil d'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco"
Journal n°6882 du 18 août 1989
Arrêté Ministériel n° 89-447 du 11 août 1989 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "NATIONALE SUISSE (FRANCE) COMPAGNIE FRANCAISE D'ASSURANCES" à étendre ses opérations en Principauté
Journal n°6872 du 9 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.486 du 30 mai 1989 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6882 du 18 août 1989
Arrêté Ministériel n° 89-448 du 11 août 1989 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "NATIONALE SUISSE (FRANCE) COMPAGNIE FRANCAISE D'ASSURANCES"
Journal n°6872 du 9 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.487 du 30 mai 1989 autorisant l'acceptation d'un legs
Journal n°6882 du 18 août 1989
Arrêté Municipal n° 89-35 du 27 juillet 1989 portant nomination d'une Attachée dans les Services Communaux (Service des Oeuvres Sociales)
Journal n°6872 du 9 juin 1989
Ordonnances Souveraines n° 9.488 à n° 9.490 du 2 juin 1989 portant nominations de Conseillers d'Etat
Journal n°6882 du 18 août 1989
Arrêté Municipal n° 89-36 du 27 juillet 1989 portant nomination d'un Attaché principal dans les Services Communaux (Service des Oeuvres Sociales)
Journal n°6872 du 9 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.491 du 2 juin 1989 portant nomination des Membres du Comité d'Organisation du Festival International de Télévision
Journal n°6882 du 18 août 1989
Arrêté Municipal n° 89-39 du 7 août 1989 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux (Boulevard Rainier III)
Journal n°6872 du 9 juin 1989
Arrêté Ministériel n° 89-329 du 1er juin 1989 maintenant une aide-maternelle en position de disponibilité
Journal n°6872 du 9 juin 1989
Arrêté Ministériel n° 89-330 du 1er juin 1989 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "INSTITUT D'ETUDES TERTIAIRES" (en abrégé "I.E.T." S.A.M.)
Journal n°6883 du 25 août 1989
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEF. N° 6.883 - Le numéro 5,50 IF VENDREDI 2.
JOURNAL DE MONA
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 M...
Journal n°6883 du 25 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.523 du 11 juillet 1989 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle

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Version 2018.11.07.14