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Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Société Financière et d'Encaissement » en abrégé « S.F.E. » (Nouvelle dénomination : « MC Financial Company » en abrégé « MCFC ».) (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
été approuvées par arrêté ministériel du 18 décembre 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ... été approuvées par arrêté ministériel du 18 décembre 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MECAPLAST » (Nouvelle dénomination : « NOVARES MC S.A.M. ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 4 octobre 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ... prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 4 octobre 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MAX FIDUCIAIRE MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, ont été approuvées par arrêté ministériel du 4 octobre 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ... été approuvées par arrêté ministériel du 4 octobre 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
er juillet 1970, par les articles 26 et 27 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et par l'arrêté ministériel n ... loi n° 890 du 1er juillet 1970, par les articles 26 et 27 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et par l'arrêté ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « AGENCE INTERNATIONALE DE PUBLICITE » en abrégé « A.I.P. MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, ont été approuvées par arrêté ministériel du 21 novembre 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ... , ont été approuvées par arrêté ministériel du 21 novembre 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « CROWN OCEAN CAPITAL » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 28 mai 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 28 mai 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « RIVIERA AUTOS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 7 septembre 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ... .- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 7 septembre 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ANOVA PARTNERS MONACO SAM » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 7 septembre 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ... .- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 7 septembre 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « COMPTOIR MONEGASQUE DE BIOCHIMIE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
arrêté ministériel du 7 septembre 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 10 octobre 2023.
IV ... ministériel du 7 septembre 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 10 octobre 2023.
IV.- Une ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SWE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
été approuvées par arrêté ministériel du 9 novembre 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ... été approuvées par arrêté ministériel du 9 novembre 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FONTVIEILLE REAL ESTATE » (Nouvelle dénomination :« FONTVIEILLE INVESTMENT ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
« FONTVIEILLE INVESTMENT ». ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 14 décembre 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation ... « FONTVIEILLE INVESTMENT ». ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 14 décembre 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.366 du 1er février 2024 fixant les conditions de reconstitution des périodes d'interruption de travail indemnisées à l'effet de la validation des droits à pension prévues par les articles 15 et 16 de la loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n ... 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OPHTALMIS » (Nouvelle dénomination : « DULCIS HEALTH SCIENCE ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
dénomination de « DULCIS HEALTH SCIENCE ». ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 11 janvier 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et ... dénomination de « DULCIS HEALTH SCIENCE ». ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 11 janvier 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « COMPTOIR PHARMACEUTIQUE MEDITERRANEEN » en abrégé « C.P.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 11 janvier 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 11 janvier 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONEL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
de deux membres au moins et de huit au plus élus par l’assemblée. ».
Le reste étant sans changement.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du ... deux membres au moins et de huit au plus élus par l'assemblée. ».
Le reste étant sans changement.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 23 ...