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Journal n°8350
du 6 octobre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et par l'arrêté ... -1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6, 7 et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « COFIMO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
ministériel du 6 septembre 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 5 octobre 2017.
IV ... par arrêté ministériel du 6 septembre 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me Rey, le 5 ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. ÉCLOSERIE MARINE DE MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
à l'objet social principal ou de nature à en favoriser le développement. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 août 2017.
III.- Le ... l'objet social principal ou de nature à en favoriser le développement. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 août 2017.
III ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « UNIVERSAL AVIATION SERVICES » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
commerciales, immobilières et financières se rattachant directement au présent objet social. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 21 juillet 2017 ... commerciales, immobilières et financières se rattachant directement au présent objet social. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 21 juillet 2017 ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « BSI ASSET MANAGERS SAM » (Nouvelle dénomination « EFG ASSET MANAGERS SAM ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
« EFG ASSET MANAGERS SAM ». ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 août 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation ... « EFG ASSET MANAGERS SAM ». ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 août 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
articles 1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6 et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classée comme ... d'usage personnel et usage)
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6 et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015 ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
.
Contravention prévue et réprimée par les articles 3 et 12 de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement Intérieur approuvé par l'arrêté ministériel n° 91-688 du 20 décembre 1991, loi n ... ministériel n° 91-688 du 20 décembre 1991, loi n° 743 du 25 mars 1963 portant relèvement du taux des amendes pénales, loi n° 1.004 du 4 juillet 1978 concernant le relèvement du taux des amendes pénales, arrêté ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « FERRANDES & CO » (Société Anonyme Monégasque) MODIFICATION AUX STATUTS
'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 24 mai 2017.
III.- Le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 mars 2017 et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 24 mai 2017.
III.- Le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 mars 2017 et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « SOCIÉTÉ ANONYME DIFFUSION AUTOMOBILE MONÉGASQUE » en abrégé « S.A.D.A.M. », (Société Anonyme Monégasque) MODIFICATION AUX STATUTS
ministériel du 2 juin 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 23 juin 2017.
IV.- Une ... ministériel du 2 juin 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 23 juin 2017.
IV.- Une ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MARTINI » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
été approuvées par arrêté ministériel du 2 juin 2017.
III.- Le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 26 avril 2017 et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés ... , ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 juin 2017.
III.- Le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 26 avril 2017 et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CAMBRIDGE STRATEGY (Asset Management) Monaco » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
dix-sept. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 4 mai 2017.
III.- Les procès-verbaux du Conseil d'administration du 27 décembre 2016, de l ... -sept. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 4 mai 2017.
III.- Les procès-verbaux du Conseil d'administration du 27 décembre 2016, de l ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SEDIFA LABORATOIRES » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 21 juillet 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 21 juillet 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ALTIQA MULTI FAMILY OFFICE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 28 janvier 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été ... prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 28 janvier 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO BIJOUX S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 16 mars 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 16 mars 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MAITLAND MONACO S.A.M. » (Nouvelle dénomination : « STONEHAGE FLEMING MONACO S.A.M. ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 juin 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ... résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 juin 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ...