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Journal n°7799
du 16 mars 2007
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1.003 du 28 février 2007 portant nomination et titularisation de l'Adjoint à la Directrice de l'Ecole de la Condamine, publiée au Journal de Monaco du 9 mars 2007.
Il fallait lire page 369 :
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Mme Véronique CASELLES, épouse TAMBUSCIO, Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement, est nommée dans l'emploi d'Adjoint à la Directrice de l'Ecole de la C...
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Mme Véronique CASELLES, épouse TAMBUSCIO, Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement, est nommée dans l'emploi d'Adjoint à la Directrice de l'Ecole de la C...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Erratum à l'erratum à l'ordonnance souveraine n° 890 du 22 décembre 2006 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, publié au Journal de Monaco du 5 janvier 2007
Lire page 3 :
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................................ publiée au Journal de Monaco du 29 décembre 2006.
Au lieu de :
................................publiée au J...
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................................ publiée au Journal de Monaco du 29 décembre 2006.
Au lieu de :
................................publiée au J...
Journal n°7847
du 15 février 2008
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1.361 du 18 octobre 2007 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal de Monaco du 26 octobre 2007
Il fallait lire page 2020 :
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Madame Martine, Marie-Claudine GUERRERO, épouse FRESIA, née le 15 août 1953.
Au lieu du 12 mars 1944.
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Le reste sans c...
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Madame Martine, Marie-Claudine GUERRERO, épouse FRESIA, née le 15 août 1953.
Au lieu du 12 mars 1944.
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Le reste sans c...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.092 du 4 mars 2009 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal de Monaco du 13 mars 2009
Il fallait lire page 3178 :
Avons Ordonné et Ordonnons :
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les conditions prévues par les articles 5 et 13 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée.
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Journal n°6060
du 16 novembre 1973
Ordonnance Souveraine n° 5.231 déclarant définitivement d'utilité publique et urgents les travaux à entreprendre au quartier de "la Gare" en vue de désenclaver une voie publique, de construire un parc à voitures public et d'édifier un immeuble à usage privé dit "d'intérêt social"
Journal n°6070
du 25 janvier 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.284 portant majoration, à compter du 1er février 1974, de la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de l'Ordonnance-Loi n° 669 du 17 septembre 1959
Journal n°6065
du 21 décembre 1973
Ordonnance Souveraine n° 5.269 chargeant le Directeur du Travail et des Affaires Sociales des fonctions de Secrétaire du Comité Directeur de l'Office de la Médecine du Travail
Journal n°6083
du 26 avril 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.335 portant nomination d'un chef de section au Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6083
du 26 avril 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.336 portant nomination d'un chef de section au Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6083
du 26 avril 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.347 confirmant dans ses fonctions un professeur d'histoire et de géographie au Lycée Albert 1er
Journal n°6066
du 28 décembre 1973
Ordonnance Souveraine n° 5.273 portant nomination d'une sténodactylographe au Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie)
Journal n°6083
du 26 avril 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.337 portant nomination d'un chef de section au Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6083
du 26 avril 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.340 portant nomination d'un chef de bureau au Collège d'Enseignement secondaire et technique de garçons de Monte-carlo
Journal n°6083
du 26 avril 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.342 portant nomination d'un chef de bureau à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
Journal n°6108
du 18 octobre 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.430 portant nomination d'un adjoint d'enseignement, chargé d'enseignement de lettres classiques, dans les établissements scolaires