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Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.076 du 22 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Elève fonctionnaire.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.075 du 22 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Elève fonctionnaire.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.074 du 22 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Elève fonctionnaire.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.107 du 2 novembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.109 du 2 novembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Professeur des Ecoles dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.108 du 2 novembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.096 du 12 octobre 2016 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.094 du 12 octobre 2016 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.073 du 22 septembre 2016 portant nomination d'un Conseiller Spécial auprès du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Relations Extérieures et de la Coopération.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.088 du 7 octobre 2016 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de l'Habitat.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.087 du 7 octobre 2016 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.866 du 1er juin 2016 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction de l'Expansion Economique.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.921 du 7 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à la Direction des Services Fiscaux, chargé des fonctions d'Inspecteur des Services Fiscaux.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.899 du 1er juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Maître du premier degré en initiation en langue anglaise dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.920 du 7 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction de l'Expansion Economique.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée&nb...