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Journal n°6261 du 23 septembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.133 portant nomination d'une institutrice dans les établissements scolaires
Journal n°6272 du 9 décembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.157 portant nomination du Chanoine titulaire du Chapitre de la Cathédrale
Journal n°6261 du 23 septembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.134 admettant un ecclésiastique au bénéfice de la pension prévue à l'article 4 de l'Ordonnance n° 1.244 du 3 décembre 1955
Journal n°6272 du 9 décembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.158 portant nomination du Vicaire de la Paroisse Sainte-Dévote
Journal n°6261 du 23 septembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.135 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6272 du 9 décembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.159 plaçant un ecclésiastique en position de détachement
Journal n°6272 du 9 décembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.161 portant naturalisations monégasques
Journal n°6272 du 9 décembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.162 portant naturalisation monégasque
Journal n°6287 du 24 mars 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.233 portant naturalisation monégasque
Journal n°6290 du 14 avril 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.237 faisant opposition à l'acquisition de la nationalité monégasque
Journal n°6306 du 4 août 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.313 portant nomination du Consul Général honoraire de la Principauté à Istanbul (Turquie)
Journal n°6307 du 11 août 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.293 confirmant une enseignante dans ses fonctions
Journal n°6307 du 11 août 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.298 confirmant une enseignante dans ses fonctions
Journal n°6303 du 14 juillet 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.303 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°6307 du 11 août 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.299 confirmant une enseignante dans ses fonctions

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Version 2018.11.07.14