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Journal n°7461 du 22 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-396 du 14 septembre 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. ARES MONTE-CARLO".
. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze septembre deux mille. Le ... du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ...
Journal n°7461 du 22 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-399 du 14 septembre 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MECFIM".
'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze septembre deux mille.   Le Ministre d'Etat, P. LECLERCQ. ... Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze septembre deux mille. Le Ministre d'Etat, P. LECLERCQ. ...
Journal n°8399 du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-835 du 6 septembre 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Commerce International de Derives Plastiques », en abrégé « CIDEP », au capital de 225.000 euros.
1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six septembre ... , susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six septembre deux mille dix ...
Journal n°8399 du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-837 du 6 septembre 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Martin Maurel Sella Gestion – Monaco S.A.M. », au capital de 160.000 euros.
et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six septembre deux mille dix-huit. Le Ministre d'État, S. TELLE. ... chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six septembre deux mille dix-huit. Le Ministre d'État, S. Telle. ...
Journal n°8399 du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-836 du 6 septembre 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Equiom S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six ... 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six septembre deux ...
Journal n°8399 du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-862 du 13 septembre 2018 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
. 3. Tout manquement à cette interdiction sera sanctionné conformément aux textes en vigueur. Art. 4. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté ... . Art. 3. Tout manquement à cette interdiction sera sanctionné conformément aux textes en vigueur. Art. 4. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté ...
Journal n°7432 du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-80 du 25 février 2000 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
FILIPPONE en qualité de représentants des salariés.   Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à ... 'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq février deux mille. Le Ministre d'Etat, P. LECLERCQ. ...
Journal n°7432 du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-81 du 25 février 2000 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites.
arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq février deux mille. Le Ministre d'Etat, P. LECLERCQ. ... chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq février deux mille. Le Ministre d'Etat, P. LECLERCQ. ...
Journal n°7436 du 31 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-168 du 22 mars 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MONACO MANAGEMENT CONTROL"
du 11 mars 1942, susvisée.   Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ... , modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco ...
Journal n°7434 du 17 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-139 du 9 mars 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "UNIVERSITY OF SOUTHERN EUROPEMONACO S.A.M"
'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.   Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ... arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf mars deux mille. Le Ministre d'Etat, P. LECLERCQ. ...
Journal n°7434 du 17 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-138 du 9 mars 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PACIFIC MANAGEMENT S.A.M."
l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf mars deux mille.   Le Ministre d'Etat, P. LECLERCQ.   ... Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf mars deux mille. Le Ministre d'Etat, P. LECLERCQ. ...
Journal n°7434 du 17 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 99-144 du 13 mars 2000 autorisant la compagnie d'assurance dénommée "AURIA VIE" à étendre ses opérations en Principauté.
'assurances suivantes : - Vie-décès. - Capitalisation.   Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ... d'assurances suivantes : - Vie-décès. - Capitalisation. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à ...
Journal n°7439 du 21 avril 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-220 du 17 avril 2000 autorisant la compagnie d'assurance dénommée "AXA NORDSTERN ART" à étendre ses opérations en Principauté.
.   Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-sept avril deux mille.   Le ... . - Pertes pécuniaires diverses. - Protection juridique. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ...
Journal n°7439 du 21 avril 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-231 du 18 avril 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EURASIASAT"
. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille.   Le Ministre ... mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix ...
Journal n°7431 du 25 février 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-66 du 16 février 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "INTERNATIONAL WOOD PRODUCTS COMPANY S.A.M."
, susvisée.   Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le seize février deux mille.   Le ... du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...

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Version 2018.11.07.14