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Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.502 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de
Service adjoint à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace
(Service de Pneumologie)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.503 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de Service adjoint à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale à Rayons X).
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ... RAINIER III
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ...
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du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.504 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ... RAINIER III
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.505 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département de Médecine Interne).
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ... RAINIER III
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.506 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Laboratoire d'Analyses Médicales).
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ... RAINIER III
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ...
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du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.507 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ... RAINIER III
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.508 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ... RAINIER III
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.509 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département de Médecine Interne).
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.520 du 23 septembre 2002 portant nomination du Proviseur-Adjoint au Lycée Technique et Hôtelier de Monte-Carlo.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7562
du 30 août 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.441 du 17 juillet 2002 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.521 du 23 septembre 2002 portant nomination du Vérificateur Adjoint des Finances au Contrôle Général des Dépenses.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.522 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de bureau au Secrétariat Général du Ministère d'Etat.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.524 du 23 septembre 2002 portant nomination
d'un Chef de Section au Service des Prestations Médicales de l'Etat
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.525 du 23 septembre 2002 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.526 du 23 septembre 2002 portant nomination
d'un Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...