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Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.425 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.205 du 4 juin 2009 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.205 du 4 juin 2009 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.426 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.132 du 15 février 2011 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.132 du 15 février 2011 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.431 du 26 juin 2017 autorisant un Consul honoraire de la République d'Indonésie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 7 avril 2017 par laquelle S.E. M. le Président de la République d'Indonésie a nommé M. Mahmoud ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 7 avril 2017 par laquelle S.E. M. le Président de la République d'Indonésie a nommé M. Mahmoud Shaker ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.427 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.800 du 28 avril 2014 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.800 du 28 avril 2014 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.432 du 26 juin 2017 autorisant un Consul honoraire de la République de Serbie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 17 mai 2017 par laquelle S.E. M. le Président de la République de Serbie a nommé M. Goran Djokovic ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 17 mai 2017 par laquelle S.E. M. le Président de la République de Serbie a nommé M. Goran Djokovic ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux États-Unis d'Amérique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.045 du 26 janvier 2009 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.045 du 26 janvier 2009 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.429 du 22 juin 2017 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.936 du 12 juillet 2016 portant nomination du Premier Conseiller de l'Ambassade de Monaco aux ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.936 du 12 juillet 2016 portant nomination du Premier Conseiller de l'Ambassade de Monaco aux ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.418 du 15 avril 1998 autorisant unConsul Honoraire du Venezuela à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire en date du 7 avril 1997 par laquelle M. le Président de la République du Venezuela a nommé M. Carlos PARRA ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire en date du 7 avril 1997 par laquelle M. le Président de la République du Venezuela a nommé M. Carlos ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.490 du 26 juillet 2017 autorisant un Consul honoraire du Kenya à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 10 avril 2017 par laquelle Mme la Ministre des Affaires étrangères de la République du Kenya a nommé ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 10 avril 2017 par laquelle Mme la Ministre des Affaires étrangères de la République du Kenya a nommé ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.790 du 11 novembre 1998 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté à Miami (Floride, Etats-Unis d'Amérique)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.894 du 18 février 1999 portant nomination d'un Secrétaire de Mairie au Secrétariat Général de la Mairie
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la délibération du ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.899 du 19 février 1999 autorisant un Consul Général de la Fédération de Russie à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 20 octobre 1998, par laquelle le Ministre des Affaires Etrangères de la Fédération de Russie ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 20 octobre 1998, par laquelle le Ministre des Affaires Etrangères de la Fédération de Russie ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.393 du 16 mai 2017 autorisant un Consul Général honoraire du Japon à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la copie de nomination en date du 20 avril 2017 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères du Japon a nommé M. Éric Benchimol ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la copie de nomination en date du 20 avril 2017 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères du Japon a nommé M. Éric Benchimol ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.394 du 16 mai 2017 portant nomination d'un Conseiller à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Organisation des Nations Unies.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.857 du 24 juin 2014 portant nomination du Premier Secrétaire à la Mission Permanente de ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.857 du 24 juin 2014 portant nomination du Premier Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.322 du 23 mars 2017 autorisant un Consul d'Algérie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 1er février 2017 par laquelle M. le Président de la République Algérienne Démocratique et Populaire ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 1er février 2017 par laquelle M. le Président de la République Algérienne Démocratique et Populaire ...