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Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.832 du 23 décembre 1998 portant nomination d'un Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 11.739 du 10 octobre 1995 portant nomination d'un Professeur certifié d'histoire et ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 11.739 du 10 octobre 1995 portant nomination d'un Professeur certifié d'histoire et ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.831 du 23 décembre 1998 portant nomination d'un Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 11.153 du 13 janvier 1994 portant nomination d'un Secrétaire auprès de Notre Ambassade en ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 11.153 du 13 janvier 1994 portant nomination d'un Secrétaire auprès de Notre ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.578 du 27 septembre 2017 portant nomination d'un Observateur Permanent adjoint auprès de l'Organisation des États Américains à Washington.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.577 du 27 septembre 2017 autorisant un Consul honoraire de Géorgie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 4 août 2017 par laquelle M. le Ministre des Affaires étrangères de Géorgie a nommé M. David Anthony ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 4 août 2017 par laquelle M. le Ministre des Affaires étrangères de Géorgie a nommé M. David Anthony ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.855 du 14 janvier 1999 portant nomination d'un Chef de service au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la délibération du ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.592 du 9 octobre 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco au Canada.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.669 du 28 octobre 1998 autorisant un Vice-Consul honoraire de Madagascar à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 20 juillet 1998 par laquelle le Président de la République de Madagascar a nommé M. Guy ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 20 juillet 1998 par laquelle le Président de la République de Madagascar a nommé M. Guy ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.793 du 11 novembre 1998 autorisant un Consul Général Honoraire de Madagascar à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 21 mai 1998 par laquelle le Président de la République de Madagascar a nommé M. Jacques ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 21 mai 1998 par laquelle le Président de la République de Madagascar a nommé M. Jacques ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.792 du 11 novembre 1998 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté à Vaduz (Liechtenstein)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7359
du 9 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.643 du 2 octobre 1998 portant nomination du Conseiller à la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 11.347 du 8 septembre 1994 portant nomination d'un Premier Secrétaire à la Mission ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 11.347 du 8 septembre 1994 portant nomination d'un Premier Secrétaire à la Mission ...
Journal n°7359
du 9 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.644 du 5 octobre 1998 autorisant le Consul Général Honoraire d'Autriche à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 26 août 1998 par laquelle le Président Fédéral de la République d'Autriche a nommé M. Georg ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 26 août 1998 par laquelle le Président Fédéral de la République d'Autriche a nommé M. Georg ...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.642 du 2 octobre 1998 chargeant S.E.M. Bernard FAUTRIER, Ministre Plénipotentiaire, de la coopération internationale pour l'environnement et le développement
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 1998 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.446 du 11 mai 1998 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté à Hambourg (République Fédérale d'Allemagne)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.451 du 12 mai 1998 portant nomination d'un Chef de service responsable de la Nationalité au Secrétariat Général de la Mairie
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la délibération du ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.424 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.163 du 12 janvier 2015 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.163 du 12 janvier 2015 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en ...