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Journal n°8218
du 27 mars 2015
DISSOLUTION D’UNE ASSOCIATION
Conformément à la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et à l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite ... Conformément à la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et à l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Edmond de Rothschild Gestion (Monaco) S.A.M. en qualité de société de gestion et Edmond de Rothschild (Monaco) S.A.M. en qualité de banque dépositaire
Informent les porteurs de parts du Fonds Commun de Placement « OBJECTIF MATURITÉ 2018 » que le prospectus complet du fonds a été modifié, pour être mis à jour des dispositions de l'arrêté ...
Informent les porteurs de parts du Fonds Commun de Placement « OBJECTIF MATURITÉ 2018 » que le prospectus complet du fonds a été modifié, pour être mis à jour des dispositions de l'arrêté ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Syndicat des Sociétés de Conseil, Formation et Management en Ressources Humaines - AVIS DE CONVOCATION
ont été autorisés par arrêté ministériel n° 2016-628 du 26 octobre 2016, tiendront la première assemblée générale de fondation le mercredi 23 novembre 2016 à 17 h 30, Immeuble « Les Jardins d ... ont été autorisés par arrêté ministériel n° 2016-628 du 26 octobre 2016, tiendront la première assemblée générale de fondation le mercredi 23 novembre 2016 à 17 h 30, Immeuble « Les Jardins d ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.716 du 18 janvier 2001 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine du travail, modifiée
spécifiques. Pour chaque profession concernée, un arrêté ministériel déterminera la nature et les conditions de réalisation de ces analyses et examens médicaux.
"Les modalités de prise en charge de ces ... examens médicaux spécifiques. Pour chaque profession concernée, un arrêté ministériel déterminera la nature et les conditions de réalisation de ces analyses et examens médicaux.
"Les modalités de prise ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
AVIS DE CONVOCATION
par arrêté ministériel n° 2017-339 du 24 mai 2017, tiendra son assemblée générale de fondation le jeudi 29 juin 2017, à 14 heures, au siège de l'U.S.M. - 28, boulevard Rainier III, afin de procéder à la ... par arrêté ministériel n° 2017-339 du 24 mai 2017, tiendra son assemblée générale de fondation le jeudi 29 juin 2017, à 14 heures, au
siège de l'U.S.M. - 28, boulevard Rainier III, afin de procéder à la ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Syndicat des Services à la Personne de Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Conformément à l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944, le Syndicat des Services à la Personne de Monaco, dont les statuts ont été autorisés par arrêté ministériel n ...
Conformément à l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944, le Syndicat des Services à la Personne de Monaco, dont les statuts ont été autorisés par arrêté ministériel n ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Loi n° 1.525 du 16 mai 2022 modifiant certaines dispositions relatives à la profession de sage-femme prévues par l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage‑femme et herboriste.
consultations de contraception et de suivi gynécologique de prévention ;
2) prescrire et pratiquer les vaccinations, figurant sur une liste fixée par arrêté ministériel :
a) de la femme ;
b) du nouveau-né ;
c) de ... ) réaliser des consultations de contraception et de suivi gynécologique de prévention ;
2) prescrire et pratiquer les vaccinations, figurant sur une liste fixée par arrêté ministériel :
a) de ...
Journal n°4358
du 1 mai 1941
- Décisions - Arrêtés) Ordonnance Souveraine portant titularisation d'un stagiaire. Arrêté Ministériel autorisant la vente de la farine en boulangerie. Arrêté Ministériel fixant l'heure légale
Arrêté ...
Journal n°4423
du 30 juillet 1942
CINOUTÈME
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Arrêté Ministériel autorisant une Société.
Arrêté Ministériel autorisant une Société.
Décision Municipale portant nomination d'une employée.
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis - Communications ...
Journal n°5097
du 13 juin 1955
DIRECTION RÉDACTION ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO Principauté do Monaco Téléphone, 02149 032-25
SOMMAIRE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 55-114 du 31 mai 1955 renouvelant le ...
Journal n°6461
du 24 juillet 1981
.164 du 20juillet 1981 portant nomination d'un conducteur de chantier à l'Office des Téléphones (p. 745).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n' 81-260 du 3 juin 1981 portant nomination d'un agent ...
Journal n°6670
du 26 juillet 1985
).
DECISION SOUVERAINE
Décision Souveraine du 15 juillet 1985 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté de S. A .S. le Prince » (p. 806).
ARRÉTÉ,S MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 85-456 du 18 ...
Journal n°4314
du 27 juin 1940
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE
Service funèbre à la mémoire de S. A. S. le Prince Albert ler.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) Arrêté Ministériel concernant la déclaration ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-552 du 3 novembre 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée "Laboratoires des GRANIONS" à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique fabricant, exploitant
le médicament à usage humain, susvisée. Elle ne dispense pas son détenteur de se conformer à toute autre réglementation pouvant lui être applicable.
ART. 4.
L'arrêté ministériel n° 87-300 du ... le médicament à usage humain, susvisée. Elle ne dispense pas son détenteur de se conformer à toute autre réglementation pouvant lui être applicable.
ART. 4.
L'arrêté ministériel n° 87-300 du ...
Journal n°4482
du 9 septembre 1943
Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
ri. Arrêté Ministériel fixant les rations ...