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Journal n°8217
du 20 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.231 du 11 mars 2015 portant nomination de l’Ambassadeur en mission auprès du Ministre d’Etat afin d’assurer les relations diplomatiques bilatérales avec certains pays
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.710 du 4 juillet 2008 portant désignation du Directeur Général du Département des ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.710 du 4 juillet 2008 portant désignation du Directeur Général du Département des ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.302 du 28 avril 2015 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.660 du 8 avril 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.660 du 8 avril 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ...
Journal n°7467
du 3 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.635 du 25 octobre 2000 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République italienne.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et ...
Journal n°7467
du 3 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.637 du 25 octobre 2000 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Quito (Equateur)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7467
du 3 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.638 du 25 octobre 2000 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Dublin (Irlande)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14. 642 du 14 novembre 2000 autorisant un Consul de la République de Lettonie à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la communication en date du 2 octobre 2000 par laquelle le Gouvernement de la République de Lettonie a fait connaître au ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la communication en date du 2 octobre 2000 par laquelle le Gouvernement de la République de Lettonie a fait connaître au ...
Journal n°7469
du 17 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.640 du 8 novembre 2000 autorisant un Consul Général de la République Populaire de Chine à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 17 août 2000, par laquelle le Gouvernement de la République Populaire de Chine a nommé Mme CHEN ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 17 août 2000, par laquelle le Gouvernement de la République Populaire de Chine a nommé Mme ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.547 du 1er août 2000 autorisant l'émission complémentaire et la mise en circulation des pièces de monnaie de 10 F bicolores
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 9.518 du 29 juin 1989 autorisant la mise en circulation d'une pièce de 10 F bicolore ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 9.518 du 29 juin 1989 autorisant la mise en circulation d'une pièce de 10 F bicolore ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.549 du 1er août 2000 autorisant un Consul honoraire de la République de Slovénie à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 1er avril 2000, par laquelle M. le Président de la République de Slovénie a nommé M. Marc ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 1er avril 2000, par laquelle M. le Président de la République de Slovénie a nommé M. Marc ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.089 du 11 septembre 2018 portant nomination d'un Troisième Secrétaire auprès de la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.786 du 23 mars 2016 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire auprès de ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.786 du 23 mars 2016 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire auprès de l ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.090 du 12 septembre 2018 autorisant un Consul honoraire du Sri Lanka à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 5 juillet 2018 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République démocratique ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 5 juillet 2018 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République démocratique ...
Journal n°7439
du 21 avril 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.451 du 18 avril 2000 autorisant un Consul honoraire d'Autriche à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire en date du 28 février 2000, par laquelle M. le Président de la République d'Autriche a nommé M. Peter ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire en date du 28 février 2000, par laquelle M. le Président de la République d'Autriche a nommé M. Peter ...
Journal n°7439
du 21 avril 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.450 du 18 avril 2000 autorisant un Consul Général de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire en date du 25 février 2000, par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Attila SUNAY ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire en date du 25 février 2000, par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Attila ...
Journal n°8394
du 10 août 2018
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 7.062 du 26 juillet 2018 rendant exécutoire l'échange de lettres modifiant l'Annexe I de l'Accord sur la coopération opérationnelle et stratégique entre le Gouvernement de S.A.S. le Prince Souverain et l'Office européen de Police (EUROPOL), publiée au Journal de Monaco du 3 août 2018.
Il convient d'ajouter page 2165 après l'Ordonnance Souveraine n° 7.062 du 26 juillet 2018 :
« ÉCHANGE DE LETTRES
La Haye, le 4 Juillet 2018
Madame Catherine de Bolle
Directeur exécutif
Europol
La ...
Il convient d'ajouter page 2165 après l'Ordonnance Souveraine n° 7.062 du 26 juillet 2018 :
« ÉCHANGE DE LETTRES
La Haye, le 4 Juillet 2018
Madame Catherine de Bolle
Directeur exécutif
Europol
La ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.791 du 11 novembre 1998 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté à Los Angeles (Californie, Etats-Unis d'Amérique)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...