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Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.164 du 12 janvier 2015 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.398 du 12 octobre 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire de l’Ambassade de Monaco ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.398 du 12 octobre 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire de l’Ambassade de Monaco ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.092 du 9 décembre 2014 autorisant un Consul Général honoraire de Bosnie-Herzégovine à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 28 octobre 2014 par laquelle M. le Président de la République de Bosnie-Herzégovine a nommé Mme ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 28 octobre 2014 par laquelle M. le Président de la République de Bosnie-Herzégovine a nommé Mme ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.106 du 11 décembre 2014 conférant le titre de Comtesse de Carladès à S.A.S. la Princesse Gabriella
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 16 de la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Son Altesse Sérénissime la Princesse Gabriella ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 16 de la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Son Altesse Sérénissime la Princesse Gabriella ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.139 du 22 décembre 2014 autorisant un Consul Général honoraire de la République des Palaos à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 18 avril 2014 par laquelle M. le Président de la République des Palaos a nommé M. George Victor ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 18 avril 2014 par laquelle M. le Président de la République des Palaos a nommé M. George Victor ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.275 du 2 avril 2015 portant nomination au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.277 du 8 avril 2015 portant nomination au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.762 du 21 mars 2016 portant nomination du Ministre Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.635 du 4 mars 2010 portant nomination du Premier Conseiller, Représentant Permanent Adjoint ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.635 du 4 mars 2010 portant nomination du Premier Conseiller, Représentant Permanent Adjoint ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.540 du 3 novembre 2015 autorisant un Consul Général du Brésil à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire par laquelle M. le Ministre des Relations Extérieures du Brésil a nommé Mme Maria Edileuza Fontenele Reis ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire par laquelle M. le Ministre des Relations Extérieures du Brésil a nommé Mme Maria Edileuza Fontenele Reis ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.715 du 8 février 2016 portant titularisation du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 5.301 du 27 avril 2015 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 5.301 du 27 avril 2015 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.864 du 1er juin 2016 autorisant un Consul honoraire de Malte à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 21 avril 2016 par laquelle M. le Président de la République de Malte a nommé M. Charles Albisetti ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 21 avril 2016 par laquelle M. le Président de la République de Malte a nommé M. Charles Albisetti ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.784 du 22 mars 2016 approuvant l’avenant n° 3 à la concession d’exploitation des installations techniques de radiodiffusion
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.786 du 23 mars 2016 portant nomination et titularisation d’un Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 5.512 du 15 octobre 2015 portant nomination et titularisation d’un Elève fonctionnaire ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 5.512 du 15 octobre 2015 portant nomination et titularisation d’un Elève fonctionnaire ...
Journal n°8186
du 15 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.810 du 2 mai 2014 rendant exécutoire la Convention sur les armes à sous-munitions, adoptée le 30 mai 2008 à Dublin, ouverte à la signature le 3 décembre 2008 à Oslo et entrée en vigueur le 1er août 2010
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 avril 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 avril 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.885 du 17 juillet 2014 autorisant le Consul honoraire de l’Uruguay à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 28 avril 2014 par laquelle M. le Président de la République Orientale de l’Uruguay a nommé Mme ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 28 avril 2014 par laquelle M. le Président de la République Orientale de l’Uruguay a nommé Mme ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.942 du 11 septembre 2014 portant nomination de l’Ambassadeur en mission auprès du Ministre d’Etat afin d’assurer les relations diplomatiques bilatérales avec certains pays
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.826 du 17 septembre 2008 portant désignation du Directeur Général du Département de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.826 du 17 septembre 2008 portant désignation du Directeur Général du Département de l ...