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Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.661 du 8 janvier 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Italie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.800 du 5 juillet 2010 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.800 du 5 juillet 2010 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.519 du 9 décembre 2009 autorisant un Consul honoraire de Hongrie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 21 septembre 2009 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de Hongrie ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 21 septembre 2009 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de Hongrie ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.493 du 30 septembre 2013 portant nomination du Représentant Permanent Adjoint près l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.133 du 15 février 2011 portant titularisation du Premier Secrétaire de l’Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.133 du 15 février 2011 portant titularisation du Premier Secrétaire de l’Ambassade de ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.469 du 30 août 2013 portant titularisation du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.924 du 28 août 2012 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.924 du 28 août 2012 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.146 du 17 janvier 2013 autorisant le Consul Général de Colombie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 26 septembre 2012 par laquelle M. le Président de la République de Colombie a nommé M. Daniel ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 26 septembre 2012 par laquelle M. le Président de la République de Colombie a nommé M. Daniel ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.489 du 18 septembre 2013 portant nomination et titularisation du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.485 du 18 septembre 2013 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire ;
Avons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.485 du 18 septembre 2013 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire ;
Avons ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.542 du 22 décembre 2009 autorisant le Consul général honoraire de l’Ex-République Yougoslave de Macédoine à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 24 février 2009 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de l’Ex-République yougoslave ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 24 février 2009 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de l’Ex-République yougoslave ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.543 du 22 décembre 2009 autorisant le Consul Général honoraire de la République de Chypre à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 20 août 2009 par laquelle M. le Président de la République de Chypre a nommé Sir Stelios Hajioannou ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 20 août 2009 par laquelle M. le Président de la République de Chypre a nommé Sir Stelios Hajioannou ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.528 du 16 décembre 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu notre ordonnance n° 1.678 du 17 juin 2008 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade Monaco ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu notre ordonnance n° 1.678 du 17 juin 2008 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade Monaco ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.701 du 29 mars 2010 portant titularisation du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.740 du 21 juillet 2008 portant nomination d’un Troisième Secrétaire à la Mission Permanente ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.740 du 21 juillet 2008 portant nomination d’un Troisième Secrétaire à la Mission Permanente ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.064 du 6 janvier 2011 autorisant un Consul honoraire de la République de Djibouti à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 13 octobre 2010 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères et de la Coopération ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 13 octobre 2010 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères et de la Coopération ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.065 du 6 janvier 2011 autorisant un Consul d’Algérie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 15 novembre 2010 par laquelle M. le Président de la République Algérienne Démocratique et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 15 novembre 2010 par laquelle M. le Président de la République Algérienne Démocratique et ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.060 du 27 décembre 2010 rendant exécutoire l’Accord entre le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco et le Secrétariat Permanent de l’Accord sur la Conservation des Cétacés de la Mer noire, de la Méditerranée et de la Zone Atlantique adjacente (ACCOBAMS)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 décembre 2010 qui Nous a été communiquée par Notre ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 décembre 2010 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.132 du 15 février 2011 portant nomination d’un Conseiller à l’Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas, ainsi qu’auprès des Communautés Européennes.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.077 du 4 février 2009 portant nomination du Premier Secrétaire de l’Ambassade de Monaco ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.077 du 4 février 2009 portant nomination du Premier Secrétaire de l’Ambassade de Monaco ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.133 du 15 février 2011 portant nomination du Premier Secrétaire de l’Ambassade de Monaco en Allemagne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.075 du 4 février 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.075 du 4 février 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l ...