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Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.505 du 14 octobre 2015 autorisant un Consul honoraire du Pérou à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 2 avril 2015 par laquelle M. le Président de la République du Pérou a nommé M. Jean ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 2 avril 2015 par laquelle M. le Président de la République du Pérou a nommé M. Jean ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.577 du 3 décembre 2015 autorisant un Consul Général de Tunisie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 23 octobre 2015 par laquelle M. le Président de la République Tunisienne, a nommé M. Hamed Ben ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 23 octobre 2015 par laquelle M. le Président de la République Tunisienne, a nommé M. Hamed Ben ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.964 du 13 juillet 2016 autorisant un Consul Général de la République de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 6 avril 2016 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé Mme Feriba Duygu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 6 avril 2016 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé Mme Feriba Duygu ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.892 du 20 juin 2016 rendant exécutoire le Traité bilatéral d’entraide judiciaire en matière pénale entre la Principauté de Monaco et la République du Kazakhstan, signé à Monaco le 5 mars 2015
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ...
Journal n°8291
du 19 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.936 du 12 juillet 2016 portant nomination du Premier Conseiller de l’Ambassade de Monaco aux Etats-Unis d’Amérique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.786 du 29 août 2008 portant nomination d’un Conseiller de l’Ambassade de Monaco aux ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.786 du 29 août 2008 portant nomination d’un Conseiller de l’Ambassade de Monaco aux ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.576 du 2 décembre 2015 autorisant un Consul Général honoraire de la République du Kazakhstan à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 5 novembre 2015 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 5 novembre 2015 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République du ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.600 du 10 décembre 2015 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassadeur de Monaco en Russie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.469 du 30 août 2013 portant titularisation du Troisième Secrétaire auprès de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.469 du 30 août 2013 portant titularisation du Troisième Secrétaire auprès de l ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.384 du 6 juillet 2015 autorisant un Consul honoraire de la République Slovaque à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 5 février 2015 par laquelle M. le Vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 5 février 2015 par laquelle M. le Vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères et ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.385 du 6 juillet 2015 autorisant un Consul Général honoraire du Grand-Duché de Luxembourg à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 31 mai 2015 par laquelle S.A.R. le Grand-Duc de Luxembourg a nommé M. Edmond-Patrick Lecourt ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 31 mai 2015 par laquelle S.A.R. le Grand-Duc de Luxembourg a nommé M. Edmond-Patrick Lecourt ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.250 du 26 mars 2013 autorisant le Consul honoraire de Roumanie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 31 janvier 2013 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de Roumanie a nommé M ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 31 janvier 2013 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de Roumanie a nommé M ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.760 du 12 mars 2014 portant titularisation du Troisième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de la Principauté auprès de l’Unesco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.200 du 4 juin 2009 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de la Délégation ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.200 du 4 juin 2009 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de la Délégation ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.777 du 28 mars 2014 autorisant le Consul de Jamaïque à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 6 novembre 2013 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 6 novembre 2013 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur de ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.784 du 10 avril 2014 autorisant le Consul honoraire du Monténégro à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 3 avril 2014 par laquelle M. le Président de la République du Monténégro a nommé M. Anthony James ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 3 avril 2014 par laquelle M. le Président de la République du Monténégro a nommé M. Anthony James ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.800 du 28 avril 2014 portant nomination d’un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la Délégation Permanente de Monaco auprès de l’UNESCO.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.394 du 12 octobre 2009 portant nomination d’un Chargé de Mission au Département des ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.394 du 12 octobre 2009 portant nomination d’un Chargé de Mission au Département des ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.660 du 8 janvier 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.539 du 31 octobre 2013 portant nomination et titularisation du Troisième Secrétaire ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.539 du 31 octobre 2013 portant nomination et titularisation du Troisième Secrétaire ...