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Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.564 du 12 décembre 2011 autorisant un Consul général honoraire de la République des Palaos à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 15 novembre 2011 par laquelle M. le Président de la République des Palaos a nommé M. Allan Callan ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 15 novembre 2011 par laquelle M. le Président de la République des Palaos a nommé M. Allan Callan ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.570 du 19 décembre 2011 portant nomination de la Présidente de l’Association dénommée «Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco»
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.583 du 20 décembre 2011 autorisant un Consul honoraire du Portugal à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décret de nomination n° 13708/2011 en date du 30 septembre 2011 par laquelle S.E. M. le Ministre des Affaires Etrangères du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décret de nomination n° 13708/2011 en date du 30 septembre 2011 par laquelle S.E. M. le Ministre des Affaires Etrangères du ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.572 du 19 décembre 2011 portant nomination de la Présidente de l’Association dénommée «Société Canine de Monaco»
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel du 24 septembre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel du 24 septembre ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.108 du 11 décembre 2014 autorisant un Consul Général honoraire du Panama à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 5 juin 2014 par laquelle M. le Président de la République du Panama a nommé M. Michel Dotta ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 5 juin 2014 par laquelle M. le Président de la République du Panama a nommé M. Michel Dotta ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.856 du 24 juin 2014 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas ainsi qu’auprès des Communautés Européennes
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.373 du 26 octobre 2007 portant nomination du Conseiller de l’Ambassade de Monaco en ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.373 du 26 octobre 2007 portant nomination du Conseiller de l’Ambassade de Monaco en ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.857 du 24 juin 2014 portant nomination du Premier Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 822 du 21 novembre 2006 portant nomination d’un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 822 du 21 novembre 2006 portant nomination d’un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.858 du 24 juin 2014 portant nomination du Premier Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève et de l’Ambassade de Monaco en Suisse
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.078 du 18 janvier 2011 portant nomination du Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.078 du 18 janvier 2011 portant nomination du Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.870 du 25 juin 2014 autorisant le Consul Général du Portugal à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 octobre 2013 par laquelle M. le Ministre d’Etat et des Affaires Etrangères de la République ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 octobre 2013 par laquelle M. le Ministre d’Etat et des Affaires Etrangères de la République ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.887 du 23 juillet 2014 portant nomination du Ministre-conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en Italie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.778 du 14 mai 2012 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l’Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.778 du 14 mai 2012 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l’Ambassade de ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.019 du 22 octobre 2014 autorisant un Consul honoraire de la République Socialiste du Vietnam à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 mai 2014 par laquelle le Ministère des Affaires Etrangères de la République Socialiste du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 mai 2014 par laquelle le Ministère des Affaires Etrangères de la République Socialiste du ...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.818 du 12 mai 2014 autorisant le Consul Général honoraire de la Fédération de Russie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 15 avril 2014 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la Fédération de Russie ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 15 avril 2014 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la Fédération de Russie ...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.819 du 12 mai 2014 autorisant le Consul honoraire de la République de Moldavie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 3 avril 2014 par laquelle M. le Vice-Premier Ministre, Ministre des Affaires Etrangères de la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 3 avril 2014 par laquelle M. le Vice-Premier Ministre, Ministre des Affaires Etrangères de la ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.029 du 3 novembre 2014 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.276 du 10 juillet 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.276 du 10 juillet 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.211 du 26 février 2015 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès du Commissaire Général du Pavillon Monaco à l’Exposition Milan 2015
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.719 du 20 février 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.719 du 20 février 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l ...