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Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Municipal n° 2017-153 du 26 janvier 2017 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Municipal n° 2017-271 du 26 janvier 2017 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.130 du 21 novembre 2016 portant nomination d'un Conseiller d'Orientation dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.138 du 21 novembre 2016 portant nomination d'un Professeur d'Histoire et Géographie dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.132 du 21 novembre 2016 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.139 du 21 novembre 2016 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.137 du 21 novembre 2016 portant nomination d'un Professeur des Ecoles dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.135 du 21 novembre 2016 portant nomination d'un Professeur de Lettres dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.134 du 21 novembre 2016 portant nomination d'un Professeur des Ecoles dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.133 du 21 novembre 2016 portant nomination d'un Professeur des Ecoles dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.131 du 21 novembre 2016 portant nomination d'un Conseiller d'Orientation dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.136 du 21 novembre 2016 portant nomination d'un Professeur des Ecoles dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.141 du 21 novembre 2016 portant nomination d'un Professeur de Sciences Physiques et Chimiques dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.142 du 21 novembre 2016 portant nomination d'un Professeur de Sciences Economiques et Sociales dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.143 du 21 novembre 2016 portant nomination d'un Professeur d'Education Physique et Sportive dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...