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Journal n°8314 du 27 janvier 2017

Ordonnance Souveraine n° 6.233 du 16 janvier 2017 portant nomination d'un Chef de Bureau à la Direction de la Communication.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8314 du 27 janvier 2017

Ordonnance Souveraine n° 6.242 du 20 janvier 2017 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Directeur Informatique.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8314 du 27 janvier 2017

Ordonnance Souveraine n° 6.236 du 19 janvier 2017 autorisant un Avocat à exercer la profession d'Avocat-défenseur.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat, notamment les articles 7 et 8 ; Vu la ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat, notamment les articles 7 et 8 ; Vu la ...

Ordonnances Souveraines
Autres

Journal n°8314 du 27 janvier 2017

Ordonnance Souveraine n° 6.244 du 20 janvier 2017 portant nomination d'une Secrétaire-hôtesse à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8314 du 27 janvier 2017

Ordonnance Souveraine n° 6.248 du 20 janvier 2017 portant nomination d'un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8314 du 27 janvier 2017

Ordonnance Souveraine n° 6.247 du 20 janvier 2017 acceptant la démission d'une fonctionnaire.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Démissions

Journal n°8314 du 27 janvier 2017

Arrêté Ministériel n° 2017-37 du 23 janvier 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°8314 du 27 janvier 2017

DELTA CONSULTING MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger : A l'exception de toutes activités réservées par la loi aux architectes, l'activité de bureau d'études, l'assistance à maîtrise d'ouvrage, le contrôle, la ... a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger : A l'exception de toutes activités réservées par la loi aux architectes, l'activité de bureau d'études, l'assistance à maîtrise d'ouvrage, le contrôle, la ...

Insertions légales et Annonces
S.A.R.L.

Journal n°8314 du 27 janvier 2017

ADEPT - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

notamment celles visées par la loi monégasque n° 1.338 du 7 septembre 2007 relative aux activités financières ; et généralement, toutes opérations se rattachant directement à l'objet social ci-dessus et ... notamment celles visées par la loi monégasque n° 1.338 du 7 septembre 2007 relative aux activités financières ; et généralement, toutes opérations se rattachant directement à l'objet social ci-dessus et ...

Insertions légales et Annonces
S.A.R.L.

Journal n°8314 du 27 janvier 2017

RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8315 du 3 février 2017

Ordonnance Souveraine n° 6.252 du 30 janvier 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Secrétariat du Département de l'Intérieur.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8315 du 3 février 2017

Ordonnance Souveraine n° 6.253 du 30 janvier 2017 portant nomination et titularisation d'un Archiviste au Secrétariat Général du Gouvernement.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°8315 du 3 février 2017

Ordonnance Souveraine n° 6.228 du 10 janvier 2017 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8315 du 3 février 2017

Ordonnance Souveraine n° 6.254 du 30 janvier 2017 portant nomination et titularisation d'un Médiateur à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°8315 du 3 février 2017

Arrêté Municipal n° 2017-113 du 18 janvier 2017 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

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