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Journal n°8350
du 6 octobre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
les articles 26 et 27 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et par l'arrêté ministériel n° 2001‑254 du 26 avril ... ° 890 du 1er juillet 1970, par les articles 26 et 27 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et par l'arrêté ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. EQUIDIF » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
mille dix-sept, par décision de l'assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 2017\. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 septembre ... mille dix-sept, par décision de l'assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 2017\. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. PROMOCOM » (nouvelle dénomination « CAROLI COM ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 août 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 août 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
et 27 du Code pénal, par arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour extrait :
P ... juillet 1970, par les articles 26 et 27 du Code pénal, par arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, par arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général ... du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal, par arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par arrêté ministériel n° 2001-254 du ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Procureur ... 'article 26 du Code pénal, par arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour extrait :
P ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. OREZZA » (Nouvelle dénomination : « SAM Richmond Monaco Construction Group (MCG) ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
(MCG) ». ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 27 avril 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... ) ». ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 27 avril 2022\.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NEW HORIZONS Multi Family Office » - en abrégé « NEW HORIZONS MFO » - (Nouvelle dénomination : « NARMINO & DOTTA Multi Family Office » en abrégé « NARMINO & DOTTA MFO » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
& DOTTA MFO ». ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 janvier 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ... & DOTTA MFO ». ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 janvier 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BEMORE MONACO S.A.M. » - (nouvelle dénomination : « We+ Monaco S.A.M. ») -MODIFICATION AUX STATUTS
résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 janvier 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ... résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 janvier 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « INTERNATIONAL YACHT BROKERAGE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
la même année. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 14 octobre 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... même année. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 14 octobre 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro-Monaco - « CHURCHILL CAPITAL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 28 octobre 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ... .- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 28 octobre 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SMARTVISION » (nouvelle dénomination : « SACO TECHNOLOGIES ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 juillet 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été ... résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 juillet 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « VENTURI GRAND PRIX » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 septembre 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont ... prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 septembre 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « INTERNATIONAL YACHT COLLECTION, MONACO S.A.M. » (Nouvelle dénomination : « INTERNATIONAL YACHT COMPANY (IYC) S.A.M. ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
COMPANY (IYC) S.A.M. ». ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 décembre 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation ... YACHT COMPANY (IYC) S.A.M. ». ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 décembre 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
'article 26 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et par l'arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour extrait ... du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et par l'arrêté ministériel n° 2001 ...