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Journal n°7600 du 23 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.797 du 14 mai 2003 portant promotion d'un Militaire au grade de Commandant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre ordonnance n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique ; Vu Notre ordonnance n° 11 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre ordonnance n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique ; Vu Notre ordonnance n° 11 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°7600 du 23 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.799 du 14 mai 2003 portant promotion d'un Militaire au grade de Maréchal des Logis-chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre ordonnance n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique ; Vu Notre ordonnance n° 13 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre ordonnance n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique ; Vu Notre ordonnance n° 13 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°7600 du 23 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.803 du 15 mai 2003 portant nomination du Représentant Permanent de la Principauté à Vienne près l'Organisation des Nations-Unies et près l'Organisation des Nations-Unies pour le Développement Industriel.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre ordonnance n° 14.526 du 17 juillet 2000 ; Avons Ordonné et Ordonnons : S.E.M. Rainier ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre ordonnance n° 14.526 du 17 juillet 2000 ; Avons Ordonné et Ordonnons : S.E.M. Rainier ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°7601 du 30 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.802 du 15 mai 2003 autorisant le Consul Général de la Fédération de Russie à exercer ses fonctions dans la Principauté.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 21 février 2003 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la Fédération de ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 21 février 2003 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la Fédération de ...

Ordonnances Souveraines
Corps diplomatiques

Journal n°7595 du 18 avril 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.766 du 11 avril 2003 portant nomination d'un Premier Conseiller à l'Ambassade de Monaco en France

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre ordonnance n° 15.079 du 18 octobre 2001, portant nomination d'un Conseiller Juridique au ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre ordonnance n° 15.079 du 18 octobre 2001, portant nomination d'un Conseiller Juridique au ...

Ordonnances Souveraines
Corps diplomatiques

Journal n°7601 du 30 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.814 du 23 mai 2003 portant nomination d'un Inspecteur, Chef du Service de la Police Municipale.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ; Vu la ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ; Vu la ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7602 du 6 juin 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.769 du 22 avril 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent technique de laboratoire dans les établissements d'enseignement.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7602 du 6 juin 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.770 du 22 avril 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide maternelle dans les établissements d'enseignement.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7602 du 6 juin 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.771 du 22 avril 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide maternelle dans les établissements d'enseignement.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7605 du 27 juin 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.832 du 17 juin 2003 rendant exécutoire l'Amendement du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (de 1987), fait à Pékin le 3 décembre 1999.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mai 2003 qui Nous a été communiquée par Notre ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mai 2003 qui Nous a été communiquée par Notre ...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°7603 du 13 juin 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.752 du 27 mars 2003 portant nomination et titularisation d'un Conseiller d'éducation dans les établissements d'enseignement.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7605 du 27 juin 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.847 du 24 juin 2003 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Dallas (Etats-Unis d'Amérique).

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...

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Corps diplomatiques

Journal n°7594 du 11 avril 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.759 du 1er avril 2003 autorisant un Consul Général de la République d'Argentine à exercer ses fonctions dans la Principauté.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 10 février 2003 par laquelle M. le Président de la République d'Argentine a nommé M. Luis ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 10 février 2003 par laquelle M. le Président de la République d'Argentine a nommé M. Luis ...

Ordonnances Souveraines
Corps diplomatiques

Journal n°7610 du 1 août 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.899 du 22 juillet 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7601 du 30 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.810 du 21 mai 2003 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès des Nations Unies.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre ordonnance n° 15.785 du 29 avril 2003 portant nomination d'un Rédacteur à la Direction des ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre ordonnance n° 15.785 du 29 avril 2003 portant nomination d'un Rédacteur à la Direction des ...

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