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Journal n°8201 du 28 novembre 2014
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
articles 26 et 27 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, ainsi que par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril ... articles 26 et 27 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, ainsi que par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril ...
Journal n°8215 du 6 mars 2015
MODIFICATION AUX STATUTS - « S.A.M. PR INTERNATIONAL » (Nouvelle dénomination : « CAMBIASO & RISSO INTERNATIONAL S.A.M. ») (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
...................................................................... Cette société prend la dénomination de : « CAMBIASO & RISSO INTERNATIONAL S.A.M. ». II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 12 février ... ...................................................................... Cette société prend la dénomination de : « CAMBIASO & RISSO INTERNATIONAL S.A.M. ». II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 12 février ...
Journal n°8248 du 23 octobre 2015
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
° 890 du 1er juillet 1970, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001 ... ° 890 du 1er juillet 1970, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001 ...
Journal n°8248 du 23 octobre 2015
« International University of Monaco » en abrégé « IUM » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. » II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, a été approuvée par arrêté ministériel du 1er octobre 2015. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ... . » II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, a été approuvée par arrêté ministériel du 1er octobre 2015. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ...
Journal n°8258 du 1 janvier 2016
MODIFICATION AUX STATUTS - « CZARINA » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
». II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 novembre 2015. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... ». II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 novembre 2015. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ...
Journal n°8012 du 15 avril 2011
MODIFICATION AUX STATUTS - «International University of Monaco» en abrégé «IUM» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-et-un décembre.» II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 23 février 2010. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... -et-un décembre.» II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 23 février 2010. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ...
Journal n°7942 du 11 décembre 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - “BULGARI MONTE-CARLO S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
non affectée à la garantie de sa gestion”. II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 18 novembre 2009. III.- Le procès-verbal de ladite ... non affectée à la garantie de sa gestion”. II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 18 novembre 2009. III.- Le procès-verbal de ladite ...
Journal n°8104 du 18 janvier 2013
MODIFICATION AUX STATUTS - «S.A.M. PROSPECTIVE» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 13 décembre 2012. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes ... ’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 13 décembre 2012. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes ...
Journal n°8118 du 26 avril 2013
MODIFICATION AUX STATUTS - «B.E.A.T.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ministériel du 29 mars 2013. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 19 avril 2013. IV.- Une ... ministériel du 29 mars 2013. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 19 avril 2013. IV.- Une ...
Journal n°7955 du 12 mars 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - “S.A.M. MECFIM” (Nouvelle dénomination : “S.A.M. ELASTOMER.TECH.GROUP”) (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
...................................................................... Cette société prend la dénomination de “S.A.M. ELASTOMER.TECH.GROUP”.” II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 11 février 2010. III.- Le procès ... ...................................................................... Cette société prend la dénomination de “S.A.M. ELASTOMER.TECH.GROUP”.” II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 11 février 2010. III.- Le procès ...
Journal n°7935 du 23 octobre 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - “EUREST MONACO” Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
parmi les actionnaires et nommés par l’assemblée générale”. II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 septembre 2009. III.- Le procès ... parmi les actionnaires et nommés par l’assemblée générale”. II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 septembre 2009. III.- Le procès ...
Journal n°7960 du 16 avril 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - “DIAGNOSTIC, COMPTABILITE, AUDIT S.A.M.” en abrégé “D.C.A.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
propriétaires chacun d’une action”. II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 18 mars 2010. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation ... propriétaires chacun d’une action”. II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 18 mars 2010. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation ...
Journal n°7992 du 26 novembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS «SO.RE.MO.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
leur fonction». II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 17 septembre 2009. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de ... leur fonction». II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 17 septembre 2009. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de ...
Journal n°7994 du 10 décembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - «S.A.M. YVES SAINT LAURENT OF MONACO» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’au moins une action pendant toute la durée de leurs fonctions». II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2010. III.- Le procès-verbal de ... ’au moins une action pendant toute la durée de leurs fonctions». II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2010. III.- Le procès-verbal de ...
Journal n°7995 du 17 décembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - «S.A.M. FIMATEC» (Nouvelle dénomination : «SNC-Lavalin S A M» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 novembre 2010. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont ... résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 novembre 2010. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont ...

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Version 2018.11.07.14