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Journal n°8304 du 18 novembre 2016

Arrêté Municipal n° 2016-3861 du 8 novembre 2016 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).

Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°8304 du 18 novembre 2016

ERGILUMA S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

commerce, d'actions ou parts de sociétés immobilières, à l'exclusion des activités régies par la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002. ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier ... commerce, d'actions ou parts de sociétés immobilières, à l'exclusion des activités régies par la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002. ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier ...

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S.A.R.L.

Journal n°8304 du 18 novembre 2016

JOHNJOHN - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

loi n° 1.252 du 12 juillet 2002. Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement ... loi n° 1.252 du 12 juillet 2002. Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement ...

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Journal n°8299 du 14 octobre 2016

Ordonnance Souveraine n° 6.073 du 22 septembre 2016 portant nomination d'un Conseiller Spécial auprès du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Relations Extérieures et de la Coopération.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8299 du 14 octobre 2016

Ordonnance Souveraine n° 6.088 du 7 octobre 2016 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de l'Habitat.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8299 du 14 octobre 2016

Ordonnance Souveraine n° 6.087 du 7 octobre 2016 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8299 du 14 octobre 2016

TARCAP (MONACO) SARL CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 relative aux activités financières ; Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ». Durée : 99 ans, à ... la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 relative aux activités financières ; Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ». Durée : 99 ans, à ...

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Journal n°8300 du 21 octobre 2016

Ordonnance Souveraine n° 5.921 du 7 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à la Direction des Services Fiscaux, chargé des fonctions d'Inspecteur des Services Fiscaux.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8300 du 21 octobre 2016

Ordonnance Souveraine n° 5.899 du 1er juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Maître du premier degré en initiation en langue anglaise dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8300 du 21 octobre 2016

Ordonnance Souveraine n° 6.089 du 7 octobre 2016 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division, en charge des fonctions de Secrétaire Général, à la Commission Supérieure des Comptes.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8300 du 21 octobre 2016

Ordonnance Souveraine n° 6.098 du 13 octobre 2016 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié bi-admissible à l'agrégation de Sciences Economiques dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8300 du 21 octobre 2016

Ordonnance Souveraine n° 6.091 du 7 octobre 2016 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de ...

Ordonnances Souveraines
Retraites

Journal n°8300 du 21 octobre 2016

Ordonnance Souveraine n° 6.101 du 13 octobre 2016 portant nomination d'un Garçon de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8300 du 21 octobre 2016

Ordonnance Souveraine n° 6.099 du 13 octobre 2016 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe au Contrôle Général des Dépenses.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8300 du 21 octobre 2016

Arrêté Ministériel n° 2016-576 du 22 septembre 2016 portant nomination d'un Elève fonctionnaire stagiaire.

Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

Arrêtés Ministériels
Nominations fonctionnaires

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Version 2018.11.07.14