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Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.046 du 26 janvier 2009 autorisant un Consul Général Honoraire de la Fédération de Russie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 1er septembre 2008 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la Fédération de Russie ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 1er septembre 2008 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la Fédération de Russie ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.777 du 29 août 2008 autorisant un Consul Général de Colombie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 25 février 2008 par laquelle M. le Président de la République de Colombie a nommé M. Luis Fernando ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 25 février 2008 par laquelle M. le Président de la République de Colombie a nommé M. Luis Fernando ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.779 du 29 août 2008 autorisant un Consul Général d’Espagne à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 9 mai 2008 par laquelle S.A.R. Juan Carlos 1er, Roi d’Espagne, a nommé M. José Javier Suarez ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 9 mai 2008 par laquelle S.A.R. Juan Carlos 1er, Roi d’Espagne, a nommé M. José Javier Suarez ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.116 du 23 mars 2009 portant désignation d’un Agent Comptable Adjoint auprès du Centre Hospitalier Princesse Grace et du Musée National de Monaco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les Etablissements Publics et plus particulièrement son article 8 ;
Vu la délibération du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les Etablissements Publics et plus particulièrement son article 8 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.140 du 7 avril 2009 portant titularisation d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.076 du 4 février 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.076 du 4 février 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.395 du 20 juin 2002 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.396 du 20 juin 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de service dans les établissements d'enseignement.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.405 du 25 juin 2002 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe à l'Administration des Domaines.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.424 du 8 juillet 2002 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction de l'Expansion Economique.
RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.541 du 16 octobre 2002 portant nomination et titularisation d'un Enseignant d'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement.
RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.532 du 7 octobre 2002 autorisant un Consul Général de la République Populaire de Chine à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 2 septembre 2002 par laquelle le Gouvernement de la République Populaire de Chine a nommé ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 2 septembre 2002 par laquelle le Gouvernement de la République Populaire de Chine a nommé ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.392 du 20 juin 2002 portant nomination et titularisation
d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
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Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.393 du 20 juin 2002 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié de mathématiques dans les établissements d'enseignement.
RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.394 du 20 juin 2002 portant nomination et titularisation d'un Assistant en langues étrangères dans les établissements d'enseignement.
RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.442 du 17 juillet 2002 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur comptable au Service des Parkings Publics.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...