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Journal n°7899
du 13 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.077 du 4 février 2009 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux
Pays-Bas ainsi qu’auprès des Communautés Européennes
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 986 du 16 février 2007 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 986 du 16 février 2007 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.081 du 17 février 2009 autorisant un Consul Général du Brésil à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 9 décembre 2008 par laquelle M. Luiz Inacio Lula Da Silva, Président de la République Fédérative ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 9 décembre 2008 par laquelle M. Luiz Inacio Lula Da Silva, Président de la République Fédérative ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.020 du 23 mars 2007 autorisant un Consul honoraire de l'Equateur à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire en date du 14 novembre 2006 par laquelle M. le Président de l'Equateur a nommé M. Maxime CRENER, Consul ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire en date du 14 novembre 2006 par laquelle M. le Président de l'Equateur a nommé M. Maxime CRENER, Consul ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.038 du 26 mars 2007 autorisant le Consul Général du Canada à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la commission consulaire en date du 13 décembre 2006 par laquelle S.M. Elisabeth II, Reine du Royaume Uni, du Canada et de Ses ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la commission consulaire en date du 13 décembre 2006 par laquelle S.M. Elisabeth II, Reine du Royaume Uni, du Canada et de Ses ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.055 du 13 avril 2007 autorisant le Consul Honoraire de la République de Saint-Marin à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 28 mars 2007 par laquelle les Capitaines Régents de la République de Saint-Marin ont nommé M ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 28 mars 2007 par laquelle les Capitaines Régents de la République de Saint-Marin ont nommé M ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.056 du 13 avril 2007 autorisant le Consul Général Honoraire de la République de Saint-Marin à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 14 février 2007 par laquelle les Capitaines Régents de la République de Saint-Marin ont ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 14 février 2007 par laquelle les Capitaines Régents de la République de Saint-Marin ont ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.582 du 13 mars 2008 autorisant le Consul Général honoraire des Pays-Bas à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 7 février 2008 par laquelle S.M. la Reine BEATRIX, Reine des Pays-Bas, a nommé M. Barend VAN ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 7 février 2008 par laquelle S.M. la Reine BEATRIX, Reine des Pays-Bas, a nommé M. Barend VAN ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.205 du 4 juin 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en Italie ainsi que Représentant Permanent adjoint de la Principauté auprès de l’Organisation des Nations-Unies pour l’alimentation et l’agriculture
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.574 du 6 mars 2008 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.574 du 6 mars 2008 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.206 du 4 juin 2009 portant nomination du Premier Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 821 du 21 novembre 2006 portant nomination d’un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 821 du 21 novembre 2006 portant nomination d’un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.229 du 19 juin 2009 décernant l’Ordre de Saint-Charles à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.276 du 10 juillet 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 898 du 8 janvier 2007 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 898 du 8 janvier 2007 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.778 du 29 août 2008 autorisant un Consul Général de Suisse à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 juin 2008 par laquelle le Conseil Fédéral Suisse a nommé M. François Mayor, Consul Général de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 juin 2008 par laquelle le Conseil Fédéral Suisse a nommé M. François Mayor, Consul Général de ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 2.009 du 18 décembre 2008 autorisant un Consul Honoraire du Mexique à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 7 novembre 2008 par laquelle Mme la Secrétaire des Relations Extérieures du Mexique a nommé Mme ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 7 novembre 2008 par laquelle Mme la Secrétaire des Relations Extérieures du Mexique a nommé Mme ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 2.010 du 18 décembre 2008 admettant sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, le Directeur de l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.023 du 23 décembre 2008 autorisant un consul honoraire de la République du Niger à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 5 novembre 2008 par laquelle M. le Président de la République du Niger a nommé M. Massimo ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 5 novembre 2008 par laquelle M. le Président de la République du Niger a nommé M. Massimo ...