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Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-838 du 3 décembre 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives).
Arrêtés Ministériels ... 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... Arrêté Ministériel n° 2020-838 du 3 décembre 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives). ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-429 du 22 juin 2021 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-427 du 22 juin 2021 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-427 du 22 juin 2021 autorisant un ... Arrêté Ministériel n° 2021-429 du 22 juin 2021 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-428 du 22 juin 2021 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-427 du 22 juin 2021 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-427 du 22 juin 2021 autorisant un ... Arrêté Ministériel n° 2021-428 du 22 juin 2021 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-483 du 1er juillet 2021 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
Arrêtés Ministériels ... décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... Arrêté Ministériel n° 2021-483 du 1er juillet 2021 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie). ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-393 du 19 mai 2021 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-Rhino-Laryngologie).
Arrêtés Ministériels ... 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... Arrêté Ministériel n° 2021-393 du 19 mai 2021 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-Rhino-Laryngologie). ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-525 du 24 septembre 2001 modifiant les statuts du syndicat dénommé "CHAMBRE SYNDICALE MONEGASQUE DES ENTREPRISES DE L'INFORMATIQUE ET DES TELECOMMUNICATIONS"
Arrêtés Ministériels ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-78 du 17 février 1999 approuvant les statuts du syndicat dénommé "CHAMBRE SYNDICALE ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-78 du 17 février 1999 approuvant les statuts du syndicat dénommé "CHAMBRE SYNDICALE ... Arrêté Ministériel n° 2001-525 du 24 septembre 2001 modifiant les statuts du syndicat dénommé "CHAMBRE SYNDICALE MONEGASQUE DES ENTREPRISES DE L'INFORMATIQUE ET DES TELECOMMUNICATIONS" ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-168 du 5 mars 2002 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace.
Arrêtés Ministériels ... .839 du 29 décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier
Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-295 du 30 juin 2000 portant dispositions transitoires à l ... 'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier
Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-295 du 30 juin 2000 portant dispositions ... Arrêté Ministériel n° 2002-168 du 5 mars 2002 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-578 du 11 juillet 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.
Arrêtés Ministériels ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-147 du 17 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par M. Frédéric Laugerette ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-147 du 17 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par M. Frédéric Laugerette ... Arrêté Ministériel n° 2019-578 du 11 juillet 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable. ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-579 du 11 juillet 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'arrêté ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2019-579 du 11 juillet 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable. ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-635 du 26 juillet 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercice accordée à l'école maternelle bilingue privée dénommée « La Petite Ecole »
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation ;
Vu la requête présentée par la SAM « La Petite Ecole Monaco » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation ;
Vu la requête présentée par la SAM « La Petite Ecole Monaco » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018 ... Arrêté Ministériel n° 2019-635 du 26 juillet 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercice accordée à l'école maternelle bilingue privée dénommée « La Petite Ecole » ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-757 du 4 novembre 2020 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.
Arrêtés Ministériels ... humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-147 du 17 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par M. Laurent Gicquel ... humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-147 du 17 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par M. Laurent Gicquel ... Arrêté Ministériel n° 2020-757 du 4 novembre 2020 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable. ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-758 du 4 novembre 2020 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'arrêté ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2020-758 du 4 novembre 2020 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable. ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-89 du 17 février 2022 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « BPCE Assurances ».
Arrêtés Ministériels ... législation relative aux taxes dues par les compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-88 du 17 février 2022 ... législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-88 du 17 février 2022 ... Arrêté Ministériel n° 2022-89 du 17 février 2022 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « BPCE Assurances ». ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-24 du 13 janvier 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
Arrêtés Ministériels ... humain, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2018-1020 du 30 octobre 2018 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « R & D Pharma » à poursuivre l’activité de son établissement pharmaceutique ... humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1020 du 30 octobre 2018 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « R & D Pharma » à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique ... Arrêté Ministériel n° 2022-24 du 13 janvier 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-23 du 13 janvier 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Arrêtés Ministériels ... humain, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2018-368 du 30 avril 2018 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par M. Morgann Wehrel, pharmacien ... humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-368 du 30 avril 2018 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par M. Morgann Wehrel, pharmacien titulaire ... Arrêté Ministériel n° 2022-23 du 13 janvier 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel. ...