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Journal n°8225
du 15 mai 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J.P. DRENO. ... ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J.P. DRENO. ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
MODIFICATION AUX STATUTS - «ROTHWELL MANAGEMENT»
(nouvelle dénomination : «ROTHELAND»)
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
«ROTHELAND».»
(Le reste de l’article demeurant inchangé).
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 16 janvier 2014.
III.- Le procès-verbal de ladite ... «ROTHELAND».»
(Le reste de l’article demeurant inchangé).
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 16 janvier 2014.
III.- Le procès-verbal de ladite ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
MODIFICATION AUX STATUTS - « INVERLOCK TRADING S.A.M. »
(Nouvelle dénomination : « ATLANTIS DIFFUSION SAM »)
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’assemblée susvisée du 30 octobre 2014, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 janvier 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au ... ’assemblée susvisée du 30 octobre 2014, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 janvier 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour extrait :
Le Procureur ... , par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour extrait :
Le Procureur ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
MODIFICATION AUX STATUTS - « Innovation Technologie Sécurité »
en abrégé « S.A.M. I.T.S. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 24 juin 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ... . »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 24 juin 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
MODIFICATION AUX STATUTS - « PREMIER CATERING INTERNATIONAL »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-et-un décembre. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 octobre 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... -et-un décembre. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 octobre 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
MODIFICATION AUX STATUTS - « ANTOINE VAN DE BEUQUE ARTS »
(Nouvelle dénomination : « ARVIATIC ») (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’article demeurant inchangé).
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 14 janvier 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... ’article demeurant inchangé).
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 14 janvier 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
MODIFICATION AUX STATUTS - « Compagnie Monégasque d’Ascenseurs »
en abrégé « C.M.A. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
moins et huit au plus, pris parmi les actionnaires et nommés par l’assemblée générale ordinaire. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 17 ... moins et huit au plus, pris parmi les actionnaires et nommés par l’assemblée générale ordinaire. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 17 ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
et 27 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour ... et 27 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. DOREMIEUX. ... ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. DOREMIEUX. ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
26 et 27 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour ... 26 et 27 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
MODIFICATION AUX STATUTS - « Ernst & Young Audit Conseil & Associés »
en abrégé « E&Y A.C.A. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
partage, la voix du Président est prépondérante. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 24 mars 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite ... partage, la voix du Président est prépondérante. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 24 mars 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
MODIFICATION AUX STATUTS - «JASON S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
’assemblée susvisée ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 décembre 2013.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés au rang des minutes de ... ’assemblée susvisée ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 décembre 2013.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés au rang des minutes de ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
MODIFICATION AUX STATUTS - “LEVMET S.A.M.”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
les actionnaires et nommés par l’assemblée générale.”
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 décembre 2013.
III.- Le procès-verbal de ... les actionnaires et nommés par l’assemblée générale.”
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 décembre 2013.
III.- Le procès-verbal de ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
MODIFICATION AUX STATUTS - «COMMODITIES INVESTMENTS AND
MARITIME EXPERTISE S.A.M.» en abrégé «CIMEX»
(nouvelle dénomination «OIL Expertise and Shipping SAM» en abrégé «OES SAM»)
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
and Shipping SAM » en abrégé « OES SAM ». »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 décembre 2013.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et ... and Shipping SAM » en abrégé « OES SAM ». »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 décembre 2013.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et ...