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Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-41 du 25 janvier 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ... pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-37 du 23 janvier 2023 autorisant une société à responsabilité limitée à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par M. Morgann Wehrel, pharmacien ... pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-37 du 23 janvier 2023 autorisant une société à responsabilité limitée à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par M. Morgann Wehrel, pharmacien titulaire ... Arrêté Ministériel n° 2024-41 du 25 janvier 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-171 du 23 mars 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
Arrêtés Ministériels ... décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... Arrêté Ministériel n° 2023-171 du 23 mars 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique). ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-172 du 23 mars 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
Arrêtés Ministériels ... décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... Arrêté Ministériel n° 2023-172 du 23 mars 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique). ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-174 du 23 mars 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie).
Arrêtés Ministériels ... décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... Arrêté Ministériel n° 2023-174 du 23 mars 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie). ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-173 du 23 mars 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie).
Arrêtés Ministériels ... décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... Arrêté Ministériel n° 2023-173 du 23 mars 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie). ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-177 du 27 mars 2023 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
Arrêtés Ministériels ... administrative contentieuse de la Caisse autonome de retraite des travailleurs indépendants ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-62 du 22 janvier 2021 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse ... administrative contentieuse de la Caisse autonome de retraite des travailleurs indépendants ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-62 du 22 janvier 2021 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse ... Arrêté Ministériel n° 2023-177 du 27 mars 2023 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-294 du 7 juin 2023 approuvant la modification des statuts du syndicat patronal dénommé « Chambre Monégasque des Interprètes, Traducteurs et Formateurs linguistiques Professionnels ».
Arrêtés Ministériels ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-695 du 28 octobre 2021 approuvant les statuts du Syndicat dénommé « Chambre Monégasque ... réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-695 du 28 octobre 2021 approuvant les statuts du Syndicat dénommé « Chambre Monégasque des Interprètes ... Arrêté Ministériel n° 2023-294 du 7 juin 2023 approuvant la modification des statuts du syndicat patronal dénommé « Chambre Monégasque des Interprètes, Traducteurs et Formateurs linguistiques ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-345 du 15 juin 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie).
Arrêtés Ministériels ... ° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l’exercice d ... .839 du 29 décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d ... Arrêté Ministériel n° 2023-345 du 15 juin 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie). ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-357 du 15 juin 2023 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée « Monet en pleine lumière ».
Arrêtés Ministériels ... ’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juin deux mille vingt-trois.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.
ANNEXE À L'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL N ... Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze juin deux mille vingt-trois.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
ANNEXE À L'ARRÊTÉ ... Arrêté Ministériel n° 2023-357 du 15 juin 2023 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée « Monet en pleine lumière ». ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-362 du 15 juin 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.
Arrêtés Ministériels ... pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2018-1020 du 30 octobre 2018 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « R & D Pharma » à poursuivre l’activité de son établissement pharmaceutique fabricant et ... pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1020 du 30 octobre 2018 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « R & D Pharma » à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique fabricant et ... Arrêté Ministériel n° 2023-362 du 15 juin 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable. ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-378 du 22 juin 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-62 du 8 février 2011 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011-62 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien ... Arrêté Ministériel n° 2023-378 du 22 juin 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel. ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-395 du 30 juin 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-Rhino-Laryngologie).
Arrêtés Ministériels ... décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... Arrêté Ministériel n° 2023-395 du 30 juin 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-Rhino-Laryngologie). ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-430 du 13 juillet 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
Arrêtés Ministériels ... décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... Arrêté Ministériel n° 2023-430 du 13 juillet 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie). ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-429 du 13 juillet 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie-Réanimation).
Arrêtés Ministériels ... ° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l’exercice d ... .839 du 29 décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d ... Arrêté Ministériel n° 2023-429 du 13 juillet 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie-Réanimation). ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-579 du 7 novembre 2022 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
Arrêtés Ministériels ... 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 ... Arrêté Ministériel n° 2022-579 du 7 novembre 2022 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie). ...