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Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « SCORPION » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, ont été approuvées par arrêté ministériel du 27 octobre 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ... , ont été approuvées par arrêté ministériel du 27 octobre 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SERICOM » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 mai 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été notamment déposés, au rang des ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 mai 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été notamment déposés, au rang des ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « AGEMO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 mai 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 mai 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « VENTURI GRAND PRIX » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, ont été approuvées par arrêté ministériel du 8 juin 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 8 juin 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 9.124 du 25 février 2022 portant diverses dispositions relatives au tabac, publiée au Journal de Monaco du 4 mars 2022.
la plus grande similarité. Ce classement est réalisé par arrêté ministériel, lequel peut soumettre le produit, lorsque ses caractéristiques propres le nécessitent, à des dispositions particulières ... la plus grande similarité. Ce classement est réalisé par arrêté ministériel, lequel peut soumettre le produit, lorsque ses caractéristiques propres le nécessitent, à des dispositions particulières ...
Journal n°8802
du 5 juin 2026
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 11.931 du 21 mai 2026 relative aux installations d'incinération, publiée au Journal de Monaco du 29 mai 2026.
Il fallait lire, page 1554 :
« Art. 4.
L’article 7 de l’arrêté ministériel n° 92‑365 du 11 juin 1992 relatif à la limitation complémentaire des émissions de certaines catégories particulières d ...
Il fallait lire, page 1554 :
« Art. 4.
L'article 7 de l'arrêté ministériel n° 92‑365 du 11 juin 1992 relatif à la limitation complémentaire des émissions de certaines catégories particulières d ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-494 du 2 août 2016 déterminant les cycles d’apprentissage de l’enseignement primaire et secondaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, notamment son article 42 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-75 du 13 février 2009 déterminant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, notamment son article 42 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-75 du 13 février 2009 déterminant les ...
Journal n°5802
du 6 décembre 1968
).
Ordonnance Souveraine n° 4.177 du 3 décembre 1968 'portant naturalisation monégasque (p. 931).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 68-348 du 12 novembre 1968 fixant les taux minima et .maxima des ...
Journal n°6925
du 15 juin 1990
'un Juge au Tribunal de Première Instance (p. 638).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 90-263 du 8 juin 1990 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée ...
Journal n°4399
du 12 février 1942
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EXPRUSION ... . Ordonnance Souveraine portant nomination d' un fonctionnaire. Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Membre de la Com-
mission de l'Hôpital.
Arrêté Ministériel portant abrogation d'un Arrêté ...
Journal n°5236
du 10 février 1958
le Conseil National en Session Extraordinaire -(p. 175).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 58-039 du 29 janvier 1958. désignant les Membres de la Commission chargée de statuer suer les ...
Journal n°4479
du 19 août 1943
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ROBLOT ... Compagnie d' il ssurances.
Ai tâté Ministériel ordonnant- la fermeture temporaire d'un restaurant.
Arrêté Ministériel ordonnant la fermeture temporaire d'un restaurant.
Arrêté Ministériel autorisant une ...
Journal n°6551
du 15 avril 1983
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 83-135 du 5 avril 1983 nommant les juges assesseurs à la CommissiOn Arbitrale prévue par la loi n° 490 du 24 novembre 1948 sur les loyers commerciaux (p. 336).
Arrêté ...
Journal n°8037
du 7 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-538 du 29 septembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-275 du 7 juin 2005 relatif aux aides aux propriétaires de locaux à usage d’habitation soumis aux dispositions de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée
’habitabilité ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2005-275 du 7 juin 2005 relatif aux aides aux propriétaires de locaux à usage d’habitation soumis aux dispositions de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée ;
Vu la ... ’habitabilité ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2005-275 du 7 juin 2005 relatif aux aides aux propriétaires de locaux à usage d’habitation soumis aux dispositions de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée ;
Vu la ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-319 du 12 avril 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la ... salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la ...