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Journal n°8163
du 7 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.741 du 3 mars 2014 portant nomination d’un Représentant suppléant adjoint près l’Organisation des Nations-Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.661 du 8 janvier 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.661 du 8 janvier 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.270 du 30 mars 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République française
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Claude Cottalorda est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Claude Cottalorda est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.269 du 30 mars 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.301 du 27 avril 2015 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Chrystel Chanteloube est nommée Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Chrystel Chanteloube est nommée Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.282 du 16 avril 2015 portant nomination du Chef de la Mission de la Principauté de Monaco auprès de l’Union européenne et auprès de la Communauté européenne de l’Energie atomique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, est ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, est ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.062 du 26 juillet 2018 rendant exécutoire l'échange de lettres modifiant l'Annexe I de l'Accord sur la coopération opérationnelle et stratégique entre le Gouvernement de S.A.S. le Prince Souverain et l'Office européen de Police (EUROPOL).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution,
Vu Notre Ordonnance n° 3.509 du 2 novembre 2011 rendant exécutoire l'Accord sur la coopération opérationnelle et ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution,
Vu Notre Ordonnance n° 3.509 du 2 novembre 2011 rendant exécutoire l'Accord sur la coopération opérationnelle et ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-281 du 4 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'administration et l'administré, modifiée.
relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août ... relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août ...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-835 du 29 novembre 2017 portant application de l'article 54 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée.
juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ... juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.293 du 13 mars 2017 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Office de Protection Sociale.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.814 du 26 février 2018 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Présidente de la République de Malte.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Robert Fillon est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Robert Fillon est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ...
Journal n°7442
du 12 mai 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.455 du 21 avril 2000 portant nomination d'un Attaché à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l'Organisation des Nations Unies.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Clotilde FERRY est nommée dans l'emploi d'Attaché à la Mission Permanente de la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Clotilde FERRY est nommée dans l'emploi d'Attaché à la Mission ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.526 du 17 juillet 2000 portant nomination de l'Ambassadeur extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Rainier IMPERTI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Rainier IMPERTI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.007 du 20 juillet 2018 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l'Éducation, la Science et la Culture.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention internationale signée le 16 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention internationale signée le 16 ...
Journal n°7478
du 19 janvier 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.521 du 10 juillet 2000 portant nomination d'un Secrétaire à l'Ambassade de Monaco auprès des Communautés Européennes.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 13.068 du 25 avril 1997 portant nomination d'un Administrateur au Secrétariat Général du ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 13.068 du 25 avril 1997 portant nomination d'un Administrateur au Secrétariat ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.888 du 15 février 1999 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près le Saint-Siège
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Claude MICHEL est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Claude MICHEL est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...