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Journal n°7614
du 29 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.942 du 22 août 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean PASTORELLI, Délégué Permanent auprès des Organismes ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean PASTORELLI, Délégué Permanent auprès des Organismes ...
Journal n°7614
du 29 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.943 du 22 août 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès des Communautés Européennes
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean PASTORELLI, Délégué Permanent auprès des Organismes ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean PASTORELLI, Délégué Permanent auprès des Organismes ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.991 du 14 octobre 2003 portant nomination du Représentant Permanent de la Principauté auprès du Conseil Permanent de la Francophonie et auprès de l'UNESCO.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Roger PASSERON est nommé Notre Représentant Personnel et celui du ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Roger PASSERON est nommé Notre Représentant Personnel et celui du ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.800 du 15 mai 2003 portant nomination d'un Ministre
Plénipotentiaire, chargé auprès du Ministre d'Etat des questions européennes.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 11.987 du 3 juillet 1996 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Georges GRINDA ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 11.987 du 3 juillet 1996 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Georges GRINDA ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.838 du 23 juin 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire Représentant permanent de la Principauté près
l'Organisation des Nations Unies à New York.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Michel BORGHINI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Michel BORGHINI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 761 du 10 novembre 2006 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral de Suisse.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Robert FILLON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Robert FILLON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 763 du 10 novembre 2006 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Robert FILLON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Robert FILLON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 762 du 10 novembre 2006 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse le Prince Régnant du Liechtenstein.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Robert FILLON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Robert FILLON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 692 du 25 septembre 2006 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République française
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jacques BOISSON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jacques BOISSON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 725 du 12 octobre 2006 portant
nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire
auprès de M. le Président de la République italienne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 729 du 18 octobre 2006 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président des Etats-Unis d'Amérique.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Gilles NOGHES est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Gilles NOGHES est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7771
du 1 septembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 653 du 25 août 2006 relative à l'impôt
sur les bénéfices et à la taxe sur la valeur ajoutée.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices, modifiée ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices, modifiée ;
Vu ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.036 du 26 mars 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la République de Saint-Marin.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.054 du 13 avril 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d'Andorre
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jacques BOISSON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jacques BOISSON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.401 du 20 novembre 2007 portant nomination d'un Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. José BADIA est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. José BADIA est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...