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Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-590 du 25 novembre 2010 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral
chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq novembre deux mille dix.
Le Ministre d’Etat,
M. Roger. ... chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq novembre deux mille dix.
Le Ministre d’Etat,
M. Roger. ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-625 du 7 décembre 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement
le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le sept décembre deux mille dix.
Le Ministre d’Etat,
M. Roger. ... le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le sept décembre deux mille dix.
Le Ministre d’Etat,
M. Roger. ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-619 du 9 décembre 2010 autorisant un médecin à exercer son art en association
Jacques Lanteri-Minet, dans un lieu d’exercice professionnel commun.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... Jacques Lanteri-Minet, dans un lieu d’exercice professionnel commun.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-20 du 13 janvier 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-342 du 21 juin 2012 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juin deux mille douze ... le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juin deux mille douze ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-305 du 29 mai 2012 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf mai deux mille douze.
Le Ministre d’Etat,
M. Roger. ... concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf mai deux mille douze.
Le Ministre d’Etat,
M. Roger. ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-362 du 22 juillet 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°8134
du 16 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-392 du 12 août 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le douze août deux mille treize.
Le Ministre d’Etat,
M. ROGER. ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le douze août deux mille treize.
Le Ministre d’Etat,
M. ROGER. ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-376 du 1er août 2013 autorisant un médecin à exercer son art en association
arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier août deux mille treize.
Le Ministre d’Etat,
M. ROGER. ... arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier août deux mille treize.
Le Ministre d’Etat,
M. ROGER. ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-3 du 10 janvier 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2012-742 du 26 décembre 2012 habilitant deux agents du Service de l’Aviation Civile
’Aviation Civile.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Equipement, l’Environnement et l’Urbanisme est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ... ’Aviation Civile.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Equipement, l’Environnement et l’Urbanisme est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-242 du 25 avril 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-321 du 1er juillet 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier juillet deux mille treize ... de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier juillet deux mille treize ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-460 du 22 août 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux août deux mille onze.
Le Ministre d’Etat,
M. Roger. ... , chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux août deux mille onze.
Le Ministre d’Etat,
M. Roger. ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-535 du 26 septembre 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six septembre ... Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six septembre ...