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Journal n°7801
du 30 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-165 du 27 mars 2007 portant nomination des membres du Comité d'organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo.
Festival International des Arts de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77-110 du 8 mars 1977 relatif au Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo et notamment son ... Festival International des Arts de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77-110 du 8 mars 1977 relatif au Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo et notamment son ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-301 du 8 juin 2007 autorisant l'ouverture de la crèche "BABILOU SINGLE BUOY NURSERY" gérée par la S.C.S RODOLPHE CARLE & CIE.
'ordonnance souveraine n° 10.496 du 3 mars 1992 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-168 du 6 mars 1992 portant réglementation des ... 'ordonnance souveraine n° 10.496 du 3 mars 1992 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-168 du 6 mars 1992 portant réglementation des ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-553 du 6 novembre 2007 rapportant l'autorisation délivrée à M. André BERRO, Comptable auxiliaire du Commerce et de l'Industrie
;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.650 du 20 mars 1948, modifiée, réglementant l'exercice de la profession de comptable ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-160 du 5 mai 1970 autorisant M. André BERRO à ... ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.650 du 20 mars 1948, modifiée, réglementant l'exercice de la profession de comptable ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-160 du 5 mai 1970 autorisant M. André BERRO à ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-579 du 9 octobre 2008 autorisant un médecin à exercer son art dans un établissement de soins privé
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du ...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-566 du 2 octobre 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’association dénommée «AMOR (AIDS Mozambique Orphanage Rescue) - AIDS Mozambique Orphelinat Réconfort
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-448 du 8 août 2008 portant nomination du Secrétaire Général du Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo
International des Arts de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 77-110 du 8 mars 1977 relatif au Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo et notamment son article premier ;
Vu ... International des Arts de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 77-110 du 8 mars 1977 relatif au Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo et notamment son article premier ;
Vu ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-450 du 8 août 2008 relatif aux emplacements de stationnement des taxis et des véhicules de service de ville
taxis et les stations de départ des véhicules de service de ville sont signalées par des marques au sol et des panneaux spéciaux.
Art. 4.
L’arrêté ministériel n° 84-258 du 18 avril 1984 concernant les ... taxis et les stations de départ des véhicules de service de ville sont signalées par des marques au sol et des panneaux spéciaux.
Art. 4.
L’arrêté ministériel n° 84-258 du 18 avril 1984 concernant les ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-499 du 9 septembre 2008 approuvant la modification des statuts du syndicat patronal dénommé «Association des Industries Hôtelières Monégasques»
portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 72 du 6 mars 1945 portant autorisation et approbation des statuts du Syndicat des ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 72 du 6 mars 1945 portant autorisation et approbation des statuts du Syndicat des ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-548 du 23 septembre 2008 autorisant un médecin à pratiquer son art dans un établissement de soins privé
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87-109 du 5 mars 1987 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87-109 du 5 mars 1987 ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-451 du 26 juillet 2012 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 95-195 du 29 mai 1995 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Véronique Aslanian, Pharmacien titulaire de la «Pharmacie ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 95-195 du 29 mai 1995 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Véronique Aslanian, Pharmacien titulaire de la «Pharmacie ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-424 du 19 juillet 2012 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n ... avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-66 du 9 février 2012 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002 ... 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002 ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-550 du 14 septembre 2012 étendant l’agrément accordé à la compagnie d’assurances dénommée «Axeria Iard»
Premier.
L’agrément accordé, par l’arrêté ministériel n° 93-582 du 8 novembre 1993, à la compagnie d’assurances dénommée «Axeria Iard» est étendu à la branche «Assistance» mentionnée à l’article R 321-1 du ... Premier.
L’agrément accordé, par l’arrêté ministériel n° 93-582 du 8 novembre 1993, à la compagnie d’assurances dénommée «Axeria Iard» est étendu à la branche «Assistance» mentionnée à l’article R 321-1 du ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-242 du 3 mai 2010 nommant un membre titulaire et un membre suppléant du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants
application de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, susvisée, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-15 du 13 janvier 2006 fixant la composition du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des ... application de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, susvisée, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-15 du 13 janvier 2006 fixant la composition du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-246 du 5 mai 2010 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 ...