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Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.060 du 2 octobre 2001 portant naturalisations monégasques
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Joseph, Emile ZORGNIOTTI, et la Dame Nelly, Thérèse, Charlotte ALLAVENA, son ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Joseph, Emile ZORGNIOTTI, et la Dame Nelly, Thérèse, Charlotte ALLAVENA ... Ordonnance Souveraine n° 15.060 du 2 octobre 2001 portant naturalisations monégasques ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.072 du 12 octobre 2001 portant licenciement d'une fonctionnaire
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 15.072 du 12 octobre 2001 portant licenciement d'une fonctionnaire ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.184 du 8 janvier 2002 portant naturalisation monégasque
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Olivier, Louis, Hubert, Robert SANNA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Olivier, Louis, Hubert, Robert SANNA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... Ordonnance Souveraine n° 15.184 du 8 janvier 2002 portant naturalisation monégasque ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.181 du 8 janvier 2002 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Marie-Laurence, Manuele, Pauline, Rosa ARAGO-ARAGO, tendant à son admission parmi Nos ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Marie-Laurence, Manuele, Pauline, Rosa ARAGO-ARAGO, tendant à son admission parmi ... Ordonnance Souveraine n° 15.181 du 8 janvier 2002 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.183 du 8 janvier 2002 portant naturalisation monégasque
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Marjorie, Mathildis, Marie-Louise, Thérèse SANNA, tendant à son admission parmi ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Marjorie, Mathildis, Marie-Louise, Thérèse SANNA, tendant à son admission ... Ordonnance Souveraine n° 15.183 du 8 janvier 2002 portant naturalisation monégasque ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.182 du 8 janvier 2002 portant naturalisation monégasque
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Simone, Claire Commandeur, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Simone, Claire Commandeur, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... Ordonnance Souveraine n° 15.182 du 8 janvier 2002 portant naturalisation monégasque ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.453 du 8 mai 2019 mettant fin aux fonctions d'un magistrat.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu la Convention franco-monégasque du 8 novembre 2005 destinée à adapter et à approfondir la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu la Convention franco-monégasque du 8 novembre 2005 destinée à adapter et à approfondir la ... Ordonnance Souveraine n° 7.453 du 8 mai 2019 mettant fin aux fonctions d'un magistrat. ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.265 du 18 février 2002 portant naturalisation monégasque
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Marie-Pierre BARELLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Marie-Pierre BARELLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 15.265 du 18 février 2002 portant naturalisation monégasque ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.212 du 23 janvier 2002 portant naturalisations monégasques
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Alberto Lolli GHETTI et la Dame Giuseppina, Maria, Assunta MARIOTTI, son épouse ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Alberto Lolli GHETTI et la Dame Giuseppina, Maria, Assunta MARIOTTI, son ... Ordonnance Souveraine n° 15.212 du 23 janvier 2002 portant naturalisations monégasques ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.213 du 23 janvier 2002 portant naturalisation monégasque
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Marc, Alain LONGO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Marc, Alain LONGO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 15.213 du 23 janvier 2002 portant naturalisation monégasque ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.218 du 1er février 2002 portant naturalisations monégasques.
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PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Marcel, Jacques ATHIMOND et la dame Dominique, Raymonde, Marie-Claude BELLAND ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Marcel, Jacques ATHIMOND et la dame Dominique, Raymonde, Marie ... Ordonnance Souveraine n° 15.218 du 1er février 2002 portant naturalisations monégasques. ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.221 du 1er février 2002 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
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PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Isabel Maier ALLENDE, épouse RAIMONDI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Isabel Maier ALLENDE, épouse RAIMONDI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... Ordonnance Souveraine n° 15.221 du 1er février 2002 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.220 du 1er février 2002 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Ruggero RAIMONDI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Ruggero RAIMONDI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 15.220 du 1er février 2002 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.219 du 1er février 2002 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Frédéric, Marc DELAGNEAU, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Frédéric, Marc DELAGNEAU, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 15.219 du 1er février 2002 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.230 du 7 février 2002 autorisant l'acceptation d'un legs
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RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 8 mai 1988 déposé en l'étude de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, de M. Jean-Paul AUDET ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 8 mai 1988 déposé en l'étude de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, de M. Jean-Paul AUDET ... Ordonnance Souveraine n° 15.230 du 7 février 2002 autorisant l'acceptation d'un legs ...