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Journal n°7851
du 14 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.560 du 5 mars 2008 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hospitalisation de Jour en Oncologie et Consultations)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.561 du 5 mars 2008 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Physique et Rééducation Fonctionnelle)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.537 du 7 février 2008 admettant, sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.562 du 5 mars 2008 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
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Journal n°7851
du 14 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.563 du 5 mars 2008 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
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Journal n°7851
du 14 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.564 du 5 mars 2008 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anatomo-Pathologie)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.566 du 5 mars 2008 conférant l'honorariat à un Chef de Service retraité au Centre Hospitalier Princesse Grace (Chirurgie Générale et Digestive)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
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Journal n°7851
du 14 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.567 du 5 mars 2008 conférant l'honorariat à un Chef de Service retraité au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Journal n°7851
du 14 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.568 du 5 mars 2008 conférant l'honorariat à un Chef de Service retraité au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.569 du 5 mars 2008 conférant l'honorariat à un Chef de Service retraité au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Vasculaire)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
Journal n°7848
du 22 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.539 du 12 février 2008 portant nomination d'une Dactylo-Comptable à la Trésorerie Générale des Finances
ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.746 du 1er août 2008 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.747 du 1er août 2008 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.748 du 1er août 2008 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.749 du 1er août 2008 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...