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Journal n°7848
du 22 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-85 du 14 février 2008 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-501 du 13 octobre 1998 autorisant un ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-501 du 13 octobre 1998 autorisant un ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-580 du 9 octobre 2008 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-502 du 13 octobre 1998 autorisant un ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-502 du 13 octobre 1998 autorisant un ...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-568 du 2 octobre 2008 portant agrément de l’organisme chargé des vérifications des radars à main dits cinémomètres
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route) ;
Vu l’arrêté ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route) ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-549 du 23 septembre 2008 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-512 du 22 septembre 2008 portant nomination de deux membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites
de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-11 du 13 janvier 2006 nommant les membres de la Commission Administrative ... de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-11 du 13 janvier 2006 nommant les membres de la Commission Administrative ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-515 du 22 septembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «The International SeaKeepers Society (Monaco) - Association Internationale pour la Sauvegarde des Océans»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-25 du 18 janvier 2012 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 95-195 du 29 mai 1995 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Véronique Aslanian, Pharmacien titulaire de la «Pharmacie ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 95-195 du 29 mai 1995 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Véronique Aslanian, Pharmacien titulaire de la «Pharmacie ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-230 du 26 avril 2012 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-147 du 17 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par M. Eddie Molina ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-147 du 17 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par M. Eddie Molina ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Ministériel 2010-87 du 23 février 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Triathlon et de Disciplines Enchaînées»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-3 du 2 janvier 2014 fixant le classement des restaurants « MC CARTHY'S ET BO-ZINE », « BELLA VITA », « PINOCCHIO », « DA SERGIO », « ONEAPPLE CONCEPT BAR », « L’ADAGIO », « IL CAPITANO », « LA MAREE », « LA COTOLETTERIA », « PULCINELLA », « LA BIONDA », « LA MERENDA »
25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-498 du 9 août 2012 fixant les normes de classement des restaurants, et notamment ses articles 3 et 4 ... 25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-498 du 9 août 2012 fixant les normes de classement des restaurants, et notamment ses articles 3 et 4 ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-364 du 24 juillet 2013 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2004-422 du 30 août 2004 autorisant une société anonyme monégasque à ouvrir un établissement pharmaceutique au titre de fabricant et d’exploitant ;
Vu la requête ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2004-422 du 30 août 2004 autorisant une société anonyme monégasque à ouvrir un établissement pharmaceutique au titre de fabricant et d’exploitant ;
Vu la requête ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-17 du 16 janvier 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2004-13 du 20 janvier 2004 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par M. Mario TAMASSIA, Pharmacien titulaire de la ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2004-13 du 20 janvier 2004 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par M. Mario TAMASSIA, Pharmacien titulaire de la ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-407 du 21 juillet 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien-gérant au sein de la pharmacie à usage intérieur du Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-103 du 28 février 2011 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants
application de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, susvisée, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-15 du 13 janvier 2006 fixant la composition du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des ... application de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, susvisée, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-15 du 13 janvier 2006 fixant la composition du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-361 du 22 juin 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-502 du 13 octobre 1998 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Sylvie Ruellet, née Bouzin, Pharmacien titulaire de la ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-502 du 13 octobre 1998 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Sylvie Ruellet, née Bouzin, Pharmacien titulaire de la ...