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Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-330 du 23 juin 2005 autorisant un pharmacien-gérant à exercer dans une pharmacie à usage intérieur d'un établissement de santé.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-138 du 9 mars 2006 autorisant un Pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession et ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession et ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-87 du 17 février 2006 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée
" HIGH PERFORMANCE SPORT TRAINING PROJECT - PROJET DE CENTRE
INTERNATIONAL D'ENTRAINEMENT DE SPORTIFS DE HAUT NIVEAU "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-90 du 17 février 2006 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée
" ASSOCIATION MONEGASQUE DE LA MONDO FRANCOPHONIE " en abrégé " A.M.M.F. "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-88 du 17 février 2006 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée
" ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE
INTELLECTUELLE TEXTILE - INTERNATIONAL ASSOCIATION FOR
INTELLECTUAL PROPERTY PROTECTION I.A.T.I.P.P. "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-91 du 17 février 2006 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée
" MONACO PRIVATE EQUITY & VENTURE CAPITAL ASSOCIATION
(MONACO CAPITAL INVESTISSEMENT & CAPITAL RISQUE ASSOCIATION) "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-258 du 23 mai 2005 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Association des Professionnels Monégasques de la Grande Remise"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-23 du 26 janvier 2007 portant autorisation et approbation des
statuts d'une association dénommée "Super Yacht Builders Association",
en abrégé "SYBAss"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-489 du 4 octobre 2007 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-555 du 6 novembre 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION CULTURELLE D'AÏKIDO, D'ARTS MARTIAUX ET D'ARTS AFFINITAIRES", en abrégé "A.C.A.A.M.A.A"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-295 du 8 juin 2007 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 79-334 du 13 juillet 1979 autorisant un ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 79-334 du 13 juillet 1979 autorisant un ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-297 du 8 juin 2007 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien biologiste adjoint.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-394 du 17 juillet 2003 portant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-394 du 17 juillet 2003 portant ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-265 du 19 mai 2008 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " COMITE MONEGASQUE DU CONSEIL INTERNATIONAL DES MONUMENTS ET DES SITES - ICOMOS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-247 du 8 mai 2008 portant autorisation d'exercer la profession de masseur-kinésithérapeute à titre libéral
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-123 du 2 mars 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association de recherche et de sauvegarde du savoir traditionnel en matière de bien-être"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...