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Journal n°7511
du 7 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.013 du 29 août 2001 portant naturalisations monégasques.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Robert GAMBA et la Dame Mariette LEVASSEUR, son épouse, tendant à leur ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Robert GAMBA et la Dame Mariette LEVASSEUR, son épouse, tendant à leur ... Ordonnance Souveraine n° 15.013 du 29 août 2001 portant naturalisations monégasques. ...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.014 du 29 août 2001 portant naturalisations monégasques
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Patrick GARACCIO et la Dame Dominique, Fernande, Roberte TRUCCHI, son épouse ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Patrick GARACCIO et la Dame Dominique, Fernande, Roberte TRUCCHI, son ... Ordonnance Souveraine n° 15.014 du 29 août 2001 portant naturalisations monégasques ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.019 du 11 septembre 2001 portant naturalisations monégasques.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Marcel, Paul, Thomas LORENZI, et la Dame Claude, Lucienne NIRASCOU, son épouse ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Marcel, Paul, Thomas LORENZI, et la Dame Claude, Lucienne NIRASCOU, son ... Ordonnance Souveraine n° 15.019 du 11 septembre 2001 portant naturalisations monégasques. ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.022 du 11 septembre 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Louis, Jean, Marius PROVENZANI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Louis, Jean, Marius PROVENZANI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ... Ordonnance Souveraine n° 15.022 du 11 septembre 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.021 du 11 septembre 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Michel, Jean MONETTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Michel, Jean MONETTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 15.021 du 11 septembre 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.020 du 11 septembre 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Alain, Raymond, André MANIGLEY, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Alain, Raymond, André MANIGLEY, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... Ordonnance Souveraine n° 15.020 du 11 septembre 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.035 du 19 septembre 2001 portant naturalisations monégasques.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Karim, Pacha BAHADORI, et la Dame Shahla VAHABZADEH, son épouse, tendant à ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Karim, Pacha BAHADORI, et la Dame Shahla VAHABZADEH, son épouse, tendant à ... Ordonnance Souveraine n° 15.035 du 19 septembre 2001 portant naturalisations monégasques. ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.023 du 18 septembre 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Dame Nathalie, Annick, Claude DU CAYLA, épouse MC NAMARA, tendant à son admission parmi ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Dame Nathalie, Annick, Claude DU CAYLA, épouse MC NAMARA, tendant à son admission ... Ordonnance Souveraine n° 15.023 du 18 septembre 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.024 du 18 septembre 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Michaël, Thomas MC NAMARA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Michaël, Thomas MC NAMARA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 15.024 du 18 septembre 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.025 du 18 septembre 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Guy, Charles, Lazare TAMBUSCIO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Guy, Charles, Lazare TAMBUSCIO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ... Ordonnance Souveraine n° 15.025 du 18 septembre 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.053 du 26 septembre 2001 portant naturalisations monégasques.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Daniel, Claude, Prosper, Martin NOARO, et la Dame Marie-Paule, Thérèse ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Daniel, Claude, Prosper, Martin NOARO, et la Dame Marie-Paule, Thérèse ... Ordonnance Souveraine n° 15.053 du 26 septembre 2001 portant naturalisations monégasques. ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.052 du 26 septembre 2001 portant naturalisations monégasques.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Auguste BARBIERO, et la Dame Francesca MARENCO, son épouse, tendant à leur ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Auguste BARBIERO, et la Dame Francesca MARENCO, son épouse, tendant à leur ... Ordonnance Souveraine n° 15.052 du 26 septembre 2001 portant naturalisations monégasques. ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.054 du 26 septembre 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Franky, Jean, Vincent VALENTINI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Franky, Jean, Vincent VALENTINI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... Ordonnance Souveraine n° 15.054 du 26 septembre 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.055 du 26 septembre 2001 conférant l'honorariat à une fonctionnaire.
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PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ... Ordonnance Souveraine n° 15.055 du 26 septembre 2001 conférant l'honorariat à une fonctionnaire. ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.058 du 27 septembre 2001 portant ouverture de crédit.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de Budget ;
Vu la loi n° 1.234 du 27 décembre 2000 portant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de Budget ;
Vu la loi n° 1.234 du 27 décembre 2000 ... Ordonnance Souveraine n° 15.058 du 27 septembre 2001 portant ouverture de crédit. ...