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Journal n°7504
du 20 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.949 du 12 juillet 2001 portant naturalisations monégasques
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Laurent, Gabriel, Maurice, Jean-Pierre ANSELMI, et la Dame Isabelle, Françoise ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Laurent, Gabriel, Maurice, Jean-Pierre ANSELMI, et la Dame Isabelle ... Ordonnance Souveraine n° 14.949 du 12 juillet 2001 portant naturalisations monégasques ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.953 du 19 juillet 2001 portant naturalisations monégasques.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Alain, Victor, Simon, Gaston, Gustave BERNARD, et la Dame Marie PAPAGEORGIOU ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Alain, Victor, Simon, Gaston, Gustave BERNARD, et la Dame Marie PAPAGEORGIOU ... Ordonnance Souveraine n° 14.953 du 19 juillet 2001 portant naturalisations monégasques. ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.955 du 19 juillet 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Patricia, Henriette, Louisette VILLANOVA, épouse BESSONE, tendant à son admission ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Patricia, Henriette, Louisette VILLANOVA, épouse BESSONE, tendant à son admission ... Ordonnance Souveraine n° 14.955 du 19 juillet 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.952 du 19 juillet 2001 portant naturalisation monégasque
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Cyril, Antoine, Sylvain, Jacques ALLAVENA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Cyril, Antoine, Sylvain, Jacques ALLAVENA, tendant à son admission parmi Nos ... Ordonnance Souveraine n° 14.952 du 19 juillet 2001 portant naturalisation monégasque ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.954 du 19 juillet 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Pierre, Joseph, Albert BESSONE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Pierre, Joseph, Albert BESSONE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ... Ordonnance Souveraine n° 14.954 du 19 juillet 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.962 du 23 juillet 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Stéphane, Pierre, Jean, Xavier CLERC, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Stéphane, Pierre, Jean, Xavier CLERC, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... Ordonnance Souveraine n° 14.962 du 23 juillet 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.970 du 27 juillet 2001 autorisant la création d'une Fondation.
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RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l'avis publié au "Journal de Monaco" du 9 juin 2000 ;
Vu l ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l'avis publié au "Journal de Monaco" du 9 juin 2000 ... Ordonnance Souveraine n° 14.970 du 27 juillet 2001 autorisant la création d'une Fondation. ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.983 du 30 juillet 2001 portant naturalisations monégasques.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Claude, Laurent, François, Joseph DEMARIA et la Dame Isabelle, Simone ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Claude, Laurent, François, Joseph DEMARIA et la Dame Isabelle, Simone ... Ordonnance Souveraine n° 14.983 du 30 juillet 2001 portant naturalisations monégasques. ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.994 du 3 août 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Eugénie, Angèle FRACCHIA, veuve FRITSCH dit LANG, tendant à son admission parmi Nos ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Eugénie, Angèle FRACCHIA, veuve FRITSCH dit LANG, tendant à son admission parmi ... Ordonnance Souveraine n° 14.994 du 3 août 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.993 du 3 août 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Claudine, Madeleine, Denise CREMASCHI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Claudine, Madeleine, Denise CREMASCHI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... Ordonnance Souveraine n° 14.993 du 3 août 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7508
du 17 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.989 du 3 août 2001 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 14.989 du 3 août 2001 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°7509
du 24 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.004 du 9 août 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur François-Joseph, Gérard FRAPPA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur François-Joseph, Gérard FRAPPA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ... Ordonnance Souveraine n° 15.004 du 9 août 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7509
du 24 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.005 du 9 août 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Marius PESENTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Marius PESENTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ... Ordonnance Souveraine n° 15.005 du 9 août 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7510
du 31 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.006 du 14 août 2001 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Pierre MARGOSSIAN, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Pierre MARGOSSIAN, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 15.006 du 14 août 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7510
du 31 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.990 du 3 août 2001 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 14.990 du 3 août 2001 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...