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Journal n°7741
du 3 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 367 du 26 janvier 2006 portant nomination du Chef de Service de Chirurgie Ambulatoire au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 371 du 26 janvier 2006 portant nomination d'un Praticien hospitalier dans le Service d'Anesthésie-Réanimation au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 372 du 26 janvier 2006 portant nomination d'un Commis-Décompteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 384 du 6 février 2006 portant nomination d'un
Membre du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;
Vu la loi n° 918 ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;
Vu la loi n° 918 ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 390 du 6 février 2006 portant nomination de
l'Adjoint au Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 392 du 6 février 2006 portant nomination
d'un Attaché Principal à la Direction du Tourisme et des Congrès
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 394 du 6 février 2006 portant
nomination d'un Commis-Archiviste à la Direction de
la Fonction Publique et des Ressources Humaines
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 305 du 25 novembre 2005 portant nomination d'un
Commissaire Principal de police, Chef de la Division de Police Urbaine
ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1 ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 198 du 9 septembre 2005 portant nomination d'un
Professeur certifié d'espagnol dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.583 du 20 mars 2008 portant nomination d'un Conseiller Technique au Service d'information et de Contrôle sur les Circuits Financiers
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II
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Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.584 du 20 mars 2008 portant nomination d'un Chef de Section au Service des Titres de Circulation
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II
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Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.589 du 20 mars 2008 portant nomination d'un Chef de Bureau au Service des Travaux Publics
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II
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Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.590 du 20 mars 2008 portant nomination d'un Chef de Bureau au Service des Titres de Circulation
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II
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Journal n°7852
du 21 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.454 du 27 décembre 2007 portant nomination d'un Professeur d'Education Physique et Sportive dans les établissements d'enseignement
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
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Journal n°7855
du 11 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.607 du 7 avril 2008 portant nomination d'un Chef de Bureau au Service d'Archives Centrales
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
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