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Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.353 du 10 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié d'anglais dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Débats 1991
du 31 décembre 1991
-Charles Rey.
M. le Président. - Mesdames, Messieurs, la séance est ouverte.
Le Conseil National a été convoqué en session extraordinaire par l'ordonnance souveraine no 9.922 du 12 octobre 1990 pour examiner ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.067 du 30 janvier 2009 portant nomination d’un membre de la Commission Administrative de l’Office de Protection Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics, notamment en ses ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics, notamment en ses ...
Journal n°7922
du 24 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.280 du 13 juillet 2009 admettant un Chef de Département à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d’Imagerie Médicale)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.114 du 23 mars 2009 mettant fin au détachement en Principauté d’un Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Entretien de S.A.S. le Prince Souverain avec S.E.M. Jacques Chirac,
Président de la République Française à Paris.
S.E.M. Jacques Chirac, Président de la République Française, a reçu S.A.S. le Prince Souverain au Palais de l'Elysée le vendredi 8 novembre en début de soirée.
Cet entretien en tête-à-tête visait ... S.E.M. Jacques Chirac, Président de la République Française, a reçu S.A.S. le Prince Souverain au Palais de l'Elysée le vendredi 8 novembre en début de soirée.
Cet entretien en tête-à-tête visait ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1.373 du 26 octobre 2007,
publiée au Journal de Monaco du 9 novembre 2007.
Il fallait lire page 2.120 :
Ordonnance Souveraine n° 1.373 du 26 octobre 2007 portant nomination du Premier Conseiller de l'Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas ainsi ... Il fallait lire page 2.120 :
Ordonnance Souveraine n° 1.373 du 26 octobre 2007 portant nomination du Premier Conseiller de l'Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas ainsi ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 960 du 7 février 2007 portant nomination des Membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu l ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Erratum à l’Ordonnance Souveraine n° 1.717 du 4 juillet 2008 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat, publiée au Journal de Monaco du 1er août 2008
Dans le titre, doit être substitué « Ordonnance Souveraine n° 1.717 du 4 juillet 2008 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat. »
Dans l ... Dans le titre, doit être substitué « Ordonnance Souveraine n° 1.717 du 4 juillet 2008 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat. »
Dans l ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.680 du 23 février 2012 portant nomination du Commissaire de Gouvernement auprès de la Commission Administrative de l’Office de Protection Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics, notamment ses ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics, notamment ses ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.945 du 22 octobre 2010 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mademoiselle Agatha Korczak est nommé Troisième Secrétaire auprès de Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mademoiselle Agatha Korczak est nommé Troisième Secrétaire auprès de Notre ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.544 du 21 novembre 2011 mettant fin au détachement en Principauté d’un Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.987 du 22 juillet 2016 portant nomination d’un membre et du Commissaire de Gouvernement auprès de la Commission Administrative de l’Office de Protection Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics, notamment ses ... ALBERT II
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Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics, notamment ses ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.480 du 13 septembre 2013 portant nomination de deux membres de la Commission Administrative de l’Office de Protection Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics, notamment en ses ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics, notamment en ses ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.976 du 2 novembre 2010 nommant le Président et le Vice-président du Comité Supérieur d’Etudes Juridiques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques ...