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Journal n°7808 du 18 mai 2007

Ordonnance Souveraine n° 920 du 8 janvier 2007 portant nomination d'un Professeur des Ecoles dans les établissements d'enseignement

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7808 du 18 mai 2007

Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 23 mars 2007 portant nomination d'un Professeur des Ecoles dans les établissements d'enseignement

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7808 du 18 mai 2007

Ordonnance Souveraine n° 1.067 du 13 avril 2007 portant intégration d'un Professeur certifié de Technologie dans les établissements d'enseignement

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7808 du 18 mai 2007

Arrêté Ministériel n° 2007-242 du 10 mai 2007 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Associazione degli Imprenditori Italiani del Principato di Monaco - Association des Entrepreneurs Italiens de la Principauté de Monaco"

NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ; Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ; Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...

Arrêtés Ministériels
Modification de statuts

Journal n°7808 du 18 mai 2007

Arrêté Ministériel n° 2007-247 du 11 mai 2007 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité

NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°7807 du 11 mai 2007

Ordonnance Souveraine n° 1.029 du 23 mars 2007 portant nomination d'un Professeur des Ecoles dans les établissements d'enseignement

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7807 du 11 mai 2007

Arrêté Municipal n° 2007-1.119 du 4 mai 2007 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).

NOUS, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7807 du 11 mai 2007

Arrêté Municipal n° 2007-1.124 du 4 mai 2007 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil - Nationalité)

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7807 du 11 mai 2007

Arrêté Municipal n° 2007-1.160 du 9 mai 2007 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2006-076 du 27 juin 2006 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.

NOUS, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l ...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°7815 du 6 juillet 2007

Ordonnance Souveraine n° 1.184 du 29 juin 2007 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau au Service des Titres de Circulation

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7815 du 6 juillet 2007

Ordonnance Souveraine n° 1.185 du 29 juin 2007 portant nomination d'un Commis-Comptable au Service des Titres de Circulation

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7814 du 29 juin 2007

Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco "SPECTRA ADVISORY TEAM S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)

Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1° Statuts de la société anonyme monégasque ... Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1° Statuts de la société anonyme monégasque ...

Insertions légales et Annonces
Sociétés Anonymes

Journal n°7812 du 15 juin 2007

Ordonnance Souveraine n° 1.139 du 4 juin 2007 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 ...

Ordonnances Souveraines
Retraites

Journal n°7859 du 9 mai 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.617 du 14 avril 2008 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat

Ordonnances Souveraines
Retraites

Journal n°7859 du 9 mai 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.633 du 30 avril 2008 portant nomination d'un Appariteur au Secrétariat Général du Conseil National

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...

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