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Journal n°7964
du 14 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-246 du 5 mai 2010 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-483 du 15 septembre 2010 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Anne Caravel, Pharmacien titulaire de la ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Anne Caravel, Pharmacien titulaire de la ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-577 du 20 novembre 2013 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-83 du 18 février 2011 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque des Clubs et Amis de l’U.N.E.S.C.O.».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-114 du 3 mars 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association Monégasque pour l’Aide et la Protection de l’Enfance Inadaptée (A.M.A.P.E.I.)».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-379 du 7 juillet 2011 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002 ... 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002 ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-380 du 7 juillet 2011 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco
1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84 ... 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84 ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-527 du 22 septembre 2011 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport.
1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002 ... 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002 ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-307 du 4 juin 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein d’un laboratoire de biologie médicale
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre 1998 portant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre 1998 portant ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-308 du 4 juin 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein d’un laboratoire de biologie médicale
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre 1998 portant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre 1998 portant ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-415 du 17 juillet 2014 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Oto-Rhino-Laryngologie)
décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-629 du 29 décembre 1998 réglementant les ... décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-629 du 29 décembre 1998 réglementant les ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-303 du 4 juin 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de biologiste responsable d’un laboratoire de biologie médicale
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre 1998 portant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre 1998 portant ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-304 du 4 juin 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein d’un laboratoire de biologie médicale
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre 1998 portant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre 1998 portant ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-293 du 30 mai 2014 approuvant la modification des statuts de la Fédération de Syndicats dénommée « Fédération Patronale Monégasque »
réglementation de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 88-298 du 24 mai 1988 portant approbation des statuts de la Fédération Patronale Monégasque ;
Vu l’arrêté ... réglementation de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 88-298 du 24 mai 1988 portant approbation des statuts de la Fédération Patronale Monégasque ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-650 du 20 novembre 2014 plaçant un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité.
Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-413 du 17 juillet 2014 plaçant un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité ;
Vu la demande ... Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-413 du 17 juillet 2014 plaçant un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité ;
Vu la demande ...