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Journal n°8093
du 2 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.833 du 2 juillet 2012 portant nomination et titularisation d’un Technicien de maintenance à l’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.834 du 2 juillet 2012 portant nomination et titularisation d’un Magasinier à la Régie Monégasque des Tabacs et Allumettes
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.817 du 14 juin 2012 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.891 du 23 juillet 2012 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.090 du 17 décembre 2012 portant cessation des fonctions du Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.713 du 27 mars 2012 portant nomination et titularisation d’une Aide-maternelle dans les établissements d’enseignement
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8072
du 8 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.740 du 11 avril 2012 portant nomination et titularisation d’un Maître du premier degré en initiation en langue anglaise dans les établissements d’enseignement
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8072
du 8 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.741 du 11 avril 2012 portant nomination et titularisation d’un Commis-archiviste à la Direction des Affaires Juridiques
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8072
du 8 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.748 du 16 avril 2012 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction de l’Expansion Economique
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8072
du 8 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.754 du 24 avril 2012 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
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Journal n°8072
du 8 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.755 du 24 avril 2012 portant nomination et titularisation d’un Archiviste au Service des Prestations Médicales de l’Etat.
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Journal n°8107
du 8 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.004 du 30 octobre 2012 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction du Travail
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Journal n°8107
du 8 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.005 du 30 octobre 2012 portant nomination et titularisation d’un Chef de Parc Principal au Service des Parkings Publics
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Journal n°8107
du 8 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.006 du 30 octobre 2012 portant nomination et titularisation d’un Inspecteur à la Direction du Budget et du Trésor
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8107
du 8 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.008 du 30 octobre 2012 portant nomination et titularisation d’un Répétiteur dans les établissements d’enseignement
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...