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Journal n°7343
du 19 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-258 du 16 juin 1998 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Monégasque de Chirurgie Orthopédique et Traumatologie du Sport - AMCOTS".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7347
du 17 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-295 du 13 juillet 1998 portant désignation des représentants de l'Autorité de Tutelle au sein de la Commission Consultative des marchés des établissements publics
établissements publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 95-315 du 21 juillet 1995 portant désignation des représentants de l'Autorité de Tutelle au sein de la Commission Consultative des marchés des établissements ... des établissements publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 95-315 du 21 juillet 1995 portant désignation des représentants de l'Autorité de Tutelle au sein de la Commission Consultative des marchés des ...
Journal n°7347
du 17 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-294 du 13 juillet 1998 portant désignation des représentants de l'Autorité de Tutelle au sein de la Commission Consultative des marchés de la Commune
Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 95-314 du 21 juillet 1995 portant désignation des représentants de l'Autorité de Tutelle au sein de la Commission Consultative des marchés de la Commune ;
Vu la ... Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 95-314 du 21 juillet 1995 portant désignation des représentants de l'Autorité de Tutelle au sein de la Commission Consultative des marchés de la Commune ;
Vu la ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-282 du 9 juillet 1998 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "CHAMBRE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7359
du 9 octobre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-488 du 2 octobre 1998 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "CLUB DE MONTE-CARLO DE L'ELITE DE LA PHILATELIE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-452 du 14 septembre 1998 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel du 10 juillet 1947 autorisant le Laboratoire S.E.R.P. à ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel du 10 juillet 1947 autorisant le Laboratoire S.E.R.P. à ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-630 du 28 août 2017 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-546 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-546 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-629 du 28 août 2017 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-542 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-542 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la ...
Journal n°7337
du 8 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-186 du 27 avril 1998 portant nomination des membres de la Commission Consultative chargée d'examiner les litiges auxquels peut donner lieu l'assiette de l'impôt sur les bénéfices
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-278 du 28 avril 1992 portant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-278 du 28 avril 1992 portant ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-366 du 16 juin 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011-62 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien à acquérir et exploiter une officine de pharmacie ;
Vu la demande formulée par M. Alexandre Troublaiewitch, Pharmacien ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011-62 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien à acquérir et exploiter une officine de pharmacie ;
Vu la demande formulée par M. Alexandre Troublaiewitch, Pharmacien ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-365 du 16 juin 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Anne Caravel, Pharmacien titulaire de la ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Anne Caravel, Pharmacien titulaire de la ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-763 du 19 octobre 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-114 du 1er mars 2007 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine de pharmacie ;
Vu la demande formulée par M. Clément Ferry, Pharmacien ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-114 du 1er mars 2007 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine de pharmacie ;
Vu la demande formulée par M. Clément Ferry, Pharmacien ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-55 du 28 janvier 1999 portant autorisation et approbation des statuts d'une association "ASSOCIATION DE L'ORDRE DE SAINT MAURICE ET SAINT LAZARE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
Arrêté Ministériel n° 98-167 du 8 avril 1998 approuvant la modification des statuts du syndicat dénommé "SYNDICAT DES ARTISTES-MUSICIENS"
décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel du 27 mars 1945 portant autorisation et approbation des statuts du Syndicat des ... décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel du 27 mars 1945 portant autorisation et approbation des statuts du Syndicat des ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-246 du 14 avril 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
humain ;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession et le transfert d'une officine de pharmacie ;
Vu les demandes formulées par M. Antonio Sillari, Pharmacien titulaire de ... humain ;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession et le transfert d'une officine de pharmacie ;
Vu les demandes formulées par M. Antonio Sillari, Pharmacien titulaire de ...