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Journal n°8178
du 20 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-321 du 11 juin 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-343 du 24 juin 2014 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites
la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-671 du 20 décembre 2011 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse ... la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-671 du 20 décembre 2011 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-660 du 20 novembre 2014 portant agrément de l’association dénommée « Aide aux Victimes d’Infractions Pénales » en abrégé « A.V.I.P. ».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-638 du 12 novembre 2014 fixant le classement des restaurants « Street Food », « L’Inattendu », « Bistro Latino Monte-Carlo », « Jack », « La Marquise », « Twiga », « Zest Zafferano Restaurant », « Cafe Llorca », « Song Qi », « Nobu ».
25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-498 du 9 août 2012 fixant les normes de classement des restaurants, et notamment ses articles 3 et 4 ... 25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-498 du 9 août 2012 fixant les normes de classement des restaurants, et notamment ses articles 3 et 4 ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-661 du 20 novembre 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-501 du 13 octobre 1998 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la requête formulée par Mme My-Thanh Lam Van, Pharmacien titulaire de la « Pharmacie ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-501 du 13 octobre 1998 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la requête formulée par Mme My-Thanh Lam Van, Pharmacien titulaire de la « Pharmacie ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-523 du 3 septembre 2015 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Anne Caravel, Pharmacien titulaire de la ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Anne Caravel, Pharmacien titulaire de la ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-524 du 3 septembre 2015 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-62 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien à acquérir et exploiter une officine de pharmacie ;
Vu la demande formulée par M. Alexandre Troublaiewitch ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-62 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien à acquérir et exploiter une officine de pharmacie ;
Vu la demande formulée par M. Alexandre Troublaiewitch ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-480 du 28 juillet 2016 portant agrément de l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-402 du 23 juin 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Anne Caravel, Pharmacien titulaire de la ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Anne Caravel, Pharmacien titulaire de la ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-403 du 23 juin 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-62 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien à acquérir et exploiter une officine de pharmacie ;
Vu la demande formulée par M. Alexandre Troublaiewitch ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-62 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien à acquérir et exploiter une officine de pharmacie ;
Vu la demande formulée par M. Alexandre Troublaiewitch ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-179 du 4 avril 2013 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-233 du 18 avril 2014 portant modification des statuts du syndicat dénommé « Chambre Monégasque de la Mode ».
règlement de la formation et du fonctionnement des Syndicats Patronaux, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-140 du 23 mars 2009 approuvant les statuts de la « Chambre Monégasque de la Mode », modifié ... règlement de la formation et du fonctionnement des Syndicats Patronaux, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-140 du 23 mars 2009 approuvant les statuts de la « Chambre Monégasque de la Mode », modifié ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-600 du 18 novembre 2009 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 79-334 du 13 juillet 1979 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par M. Denis Gamby, Pharmacien titulaire de la «Pharmacie de la ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 79-334 du 13 juillet 1979 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par M. Denis Gamby, Pharmacien titulaire de la «Pharmacie de la ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-573 du 18 novembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Handball, en abrégé F.M.H.B.»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-224 du 8 avril 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien biologiste
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-394 du 17 juillet 2003 portant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-394 du 17 juillet 2003 portant ...