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Journal n°7654
du 4 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-276 du 26 mai 2004 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "Comité d'Organisation du Challenge
Prince Rainier III".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-673 du 17 décembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "A Grapa d'Oru".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-677 du 22 décembre 2003 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "Dignity International".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-597 du 10 décembre 2004 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée
" ASSOCIATION ATHINA ICHTYOSE MONACO " (A.A.I.M.).
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-598 du 10 décembre 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " LES ENFANTS DU NICARAGUA ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2004-634 du 29 décembre 2004 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée " LES AMIS DU LIBAN ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-8 du 12 janvier 2005 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée " LA GOUTTE D'EAU ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-108 du 18 février 2004 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "Ancop de Monaco"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-138 du 8 mars 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Internationale des Juges et Entraîneurs de Danse Sportive"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-18 du 20 janvier 2004 portant autorisation et
approbation des statuts d'une association dénommée "Face B".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-3 du 9 janvier 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Monégasque contre la Mort Subite".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-52 du 9 février 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "L'Association Monaco-Finlande".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-419 du 30 août 2004 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée " Orphelinats du Monde "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-461 du 1er octobre 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " Le Club Flamand de Monaco / Vlaamse Club Monaco "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-540 du 5 novembre 2004 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d'état de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la ... Nous, Ministre d'état de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la ...