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Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 756 du 6 novembre 2006 portant nomination d'un
Consul honoraire de la Principauté à Port-Louis (République de Maurice).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 872 du 18 décembre 2006 portant promotion au grade d'Adjudant-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 874 du 18 décembre 2006 portant promotion au grade de Sergent-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 835 du 15 décembre 2006 portant nomination d'un
Consul Honoraire de la Principauté à Sofia (République de Bulgarie).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1918, modifiée et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1918, modifiée et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 731 du 18 octobre 2006 portant nomination du Consul Général de la Principauté à Londres (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7771
du 1 septembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 654 du 25 août 2006 portant nomination d'un
Consul Honoraire de la Principauté à Chicago (Etats-Unis d'Amérique).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 524 du 19 mai 2006 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ... ALBERT II
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Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
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Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 10 du 4 mai 2005 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté de Monaco à Ljubljana (Slovénie).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
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Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 81 du 6 juin 2005 portant promotion d'un Militaire au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu l ... ALBERT II
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Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
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Journal n°7707
du 10 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 82 du 6 juin 2005 portant promotion d'un Militaire au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
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Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
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Journal n°7805
du 27 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.072 du 20 avril 2007 portant nomination
d'un Consul honoraire de la Principauté à Bâle (Suisse)
ALBERT II
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Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II
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Journal n°7837
du 7 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.424 du 29 novembre 2007 portant nomination
d'un Consul honoraire de la Principauté à Dakar (Sénégal)
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Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II
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Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°7811
du 8 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.118 du 23 mai 2007 portant nomination
d'un Consul honoraire de la Principauté à Tallinn (Estonie).
ALBERT II
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Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.358 du 18 octobre 2007 portant nomination
d'un Consul honoraire de la Principauté à Bogota (Colombie)
ALBERT II
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Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II
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Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.181 du 29 juin 2007 portant nomination
d'un Consul Honoraire de la Principauté à Marseille (France)
ALBERT II
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Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...