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Journal n°8237
du 7 août 2015
Erratum à l’Arrêté Ministériel n° 2015-479 du 23 juillet 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « BeMore Management & Consulting », au capital de 150.000 €, publié au Journal de Monaco du 31 juillet 2015
Il convient de lire dans le deuxième visa, p. 2029 :
« Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me N. Aureglia-Caruso, notaire, le 10 avril 2015 ; »
au lieu de :
« Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite sociét...
« Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me N. Aureglia-Caruso, notaire, le 10 avril 2015 ; »
au lieu de :
« Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite sociét...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Erratum à l’Arrêté Ministériel n° 2014-9 du 9 janvier 2014 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Corporation Financiere Europeenne », en abrégé « C.F.E. », au capital de 300.000 euros, publié au Journal de Monaco du 17 janvier 2014
Il fallait lire page 102 :
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
......................................................................
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 300.000 euros, reçu par Me H. REY, Notaire, le 15 novembre 2013 ;<...
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
......................................................................
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 300.000 euros, reçu par Me H. REY, Notaire, le 15 novembre 2013 ;<...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 décembre 2017 portant application de la loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti, publié au Journal de Monaco du 29 décembre 2017.
Il fallait lire page 3583 :« Toutefois, lorsque le nombre total de places du parc est supérieur à cent, le nombre minimal de places adaptées est de cinq auquel s'ajoute une place adaptée par tranche de cent places. »au lieu de :« Toutefois, lorsque le nombre total de plac...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2016-543 du 1er septembre 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « T&F S.A.M. » au capital de 150.000 €, publié au Journal de Monaco du 9 septembre 2016.
Il fallait lire page 2166 à l'Article Premier :« ...- l'article 2 des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : « TFW S.A.M. » ;... »au lieu de :« ...- l'article 2 des statuts r...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2016-176 du 10 mars 2016 agréant un mandataire général de la société dénommée « Societe du Lloyd's », publié au Journal de Monaco du 18 mars 2016.
Il fallait lire page 617 à l'article premier :« La société Lloyd's France SAS est agréée en qualité de mandataire général dans la Principauté de Monaco de la société dénommée « Societe du Lloyd's. » ;au lieu de :« M. Guy-Antoine de la Rochefoucauld est agréé en...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2016-630 du 27 octobre 2016 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hawk Management (Monaco) S.A.M. » au capital de 150.000€, publié au Journal de Monaco du 4 novembre 2016.
Il fallait lire page 2536 :« Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me N. Aureglia-Caruso, notaire, le 23 septembre 2016 ; ».au lieu de :« Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par M...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2017‑59 du 2 février 2017 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Abm Sk S.A.M. » au capital de 150.000 euros, publié au Journal de Monaco du 10 février 2017\.
Il fallait lire page 286 :« Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me M. Crovetto-Aquilina, notaire, le 24 novembre 2016 ; »au lieu de :« Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2017-667 du 30 août 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Éducateur Spécialisé à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales publié au Journal de Monaco du 8 septembre 2017.
Il convient de lire, page 2426, dans l'article 2 :« 3) justifier d'une expérience professionnelle d'au moins une année acquise au sein de l'Administration Monégasque, dans le domaine de l'insertion professionnelle et de l'accompagnement éducatif des personnes en situation de handicap ; »au lieu d...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2017-234 du 6 avril 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Échographie), publié au Journal de Monaco du 14 avril 2017\.
Il fallait lire page 1020, à l'article Premier :« Le Docteur Didier Onzon, Praticien Hospitalier dans le Service d'Échographie, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace. »au lieu de :« Le Docteur Didier Onzon, Praticien Hospitalier dans le Service d'Ane...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2017-347 du 2 juin 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Société Anonyme Diffusion Automobile Monégasque, en abrégé « S.A.D.A.M. » au capital de 150.000 euros publié au Journal de Monaco du 9 juin 2017\.
Il fallait lire page 1493, à l'article premier :« …résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 28 avril 2017. »au lieu et place de :« …résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 16 mars 2017. »Le reste sans changement.
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
septembre 1981 portant ouverture de crédit (p. 934).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 81-256 du 3 juin 1981 habilitant un fonctionnaire à effectuer les constatations prévues par l'article 6 de l ...
Journal n°6706
du 4 avril 1986
).
Ordonnance Souveraine n° 8.568 du 28 mars 1986 portant naturalisation monégasque (p. 312).
ARRETES MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 86-160 du 27 mars 1986 agréant un agent responsable de la compagnie d ...
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
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côninlétatit ... nomination d'un Surveillant de Voirie au SerVice des Travaux Publics (p. 1072).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 59-325 du 15 décembre 1959 portant autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-742 du 11 octobre 2017 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurances « La Parisienne » à la compagnie d'assurances « Aig Europe Limited ».
'État sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ministériel du 7 décembre 1933 confirmé par l'arrêté ... 'État sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ministériel du 7 décembre 1933 confirmé par l'arrêté ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-326 du 28 juin 2006 relatif à l'importation des produits sanguins.
sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-215 du 23 avril 1997 relatif aux analyses biologiques et tests de dépistage des maladies transmissibles ... sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-215 du 23 avril 1997 relatif aux analyses biologiques et tests de dépistage des maladies transmissibles ...