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Journal n°2311
du 21 octobre 1902
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces , 216 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
PARTIE
Par Ordonnance Souveraine du 14 octobre ...
Journal n°0839
du 28 juillet 1874
honorer la mémoire de celui qui pendant quarante années avait servi ses Princes avec zèle, dévouement et fidélité, a ,par une décision qui n'est pas moins à l'éloge du Souverain qu'à celui du fonctionnaire ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
97,00 €
avec la propriété industrielle 159,00 €
Annexe de la “Propriété industrielle”, seule. 50,70 €
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 1.722 du 9 juillet 2008 portant ...
Journal n°6065
du 21 décembre 1973
LÉGAL-13Si 2.50 F le liane
DIRECTION — RÉDACTION
ADMINISTRATION
HOTEL DU GOUVERNEMENT
Téléphone 30.19.21
Compte Chèque Postal 1 3019.47 Marsell e
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
A vis relatifs ...
Journal n°7354
du 4 septembre 1998
PARAISSANT LE VENDREDI
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 13.581 du 27 août 1998 autorisant ie Consul Général de France à exercer ses fonctions dans la Principauté {p. 1298).
On ...
Journal n°5742
du 13 octobre 1967
INSERTIONS LÉGALES s 2,10 F la ligne
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance SouVeraine n° 3.878 6 octobre 1967 renouvelant le mandat d'un membre de la Commission administrative • du Foyer Sainte ...
Journal n°4809
du 5 décembre 1949
sua)
Changement d'Adresse : 20 francs
Les abonnements partent du I" de chaque rilob
INSERTIONS LÉGALES : 80 francs la ligne
AVIS ET COMMUNIQUÉS
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°5312
du 27 juillet 1959
année
INSERTIONS LÉGALES 150 francs fa ligne
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
le Prince Souverain a reçu les clés de. la « Porte d'Or » de la Ville de San Francisco -(p.-610).
1.1..4A SS. le Prince S ...
Journal n°2825
du 28 mai 1912
.
rendue au Palais d'Amalienborg où Elle a été reçue en audience privée par Leurs Majestés ; à 2 heures, le Prince Héréditaire déposait, au nom de Son Altesse Sérénissime le Prince Souverain, une couronne d ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 27 octobre 2016 ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 27 octobre 2016.
Article ...
Débats 1996
du 31 décembre 1996
convictions personnelles et de nia démarche d'homme public et (le responsable du Gouvernement, sous l'autorité du Prince Souverain.
Il faut nous inspirer toujours de cette volonté de chercher en commun cet ...
Journal n°5807
du 10 janvier 1969
-19-41 Marseille t Tél.: 30.13-95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Service Funèbre à la mémoire des Princes Défunts (p. 20).
e.....11^1••^••^^
LOIS
Loi n° 858 du 7 Janvier 1969 portant addition, en ce qui ...
Journal n°5748
du 24 novembre 1967
: 3049-41 Marseille s Tél, t 30.13•95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
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Ordonnance ,Slouveraine n° 3.890 du 16 novembre 1967 désignant, pour une nouvelle période, M. Jean Pichot ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Délibération n° 2011-54 du 4 juillet 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la Compagnie des Autobus de Monaco, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «participation à la billettique interopérable des Alpes-Maritimes» sous la dénomination «lancement du contrat «carte Azur Multimodale»»
, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ;
Vu l ... , relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ;
Vu l ...
Journal n°3229
du 20 janvier 1920
, on traitegge gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
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SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine autorisant la Société Anonyme
• « Auto-Riviera ».
Ordonnance Souveraine ...