Recherche - Journal de Monaco

Aller au contenu
Aller à la navigation
Aller à la recherche

Rechercher un journal, un article

Journal n°6045 du 3 août 1973

Comniission poulTait vrees réginie condimentaires veries crmditionnées Plashques Ciouvernement lems Arret Aret SafretEux Aoth Dronne Personna Plastiçues Benucci respec efforceront ptévues ... juillet 1973 portant naturalisations monégasques (p. 529). Ordonnance Souveraine no 5.187 dit 31 juillet 1973 poilant naturalisations monégasques (p. 529), ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n ...

Journal n°7872 du 8 août 2008

Arrêté Ministériel n° 2008-427 du 4 août 2008 fixant les tarifs applicables aux taxis

.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville ; Vu l’arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la publicité des ... .720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville ; Vu l’arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la publicité des ...

Arrêtés Ministériels
Tarifs

Journal n°7651 du 14 mai 2004

Arrêté Ministériel n° 2004-241 du 7 mai 2004 fixant les tarifs applicables aux véhicules publics.

° 7.784 du 29 août 1983 concernant la réglementation des véhicules publics ; Vu l'arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la publicité des prix de tous les services ; Vu l'arrêté ... ° 7.784 du 29 août 1983 concernant la réglementation des véhicules publics ; Vu l'arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la publicité des prix de tous les services ; Vu l'arrêté ...

Arrêtés Ministériels
Tarifs

Journal n°7735 du 23 décembre 2005

Arrêté Ministériel n° 2005-629 du 16 décembre 2005 fixant les tarifs applicables aux véhicules publics.

.784 du 29 août 1983 concernant la réglementation des véhicules publics ; Vu l'arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la publicité des prix de tous les services ; Vu l'arrêté ... .784 du 29 août 1983 concernant la réglementation des véhicules publics ; Vu l'arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la publicité des prix de tous les services ; Vu l'arrêté ...

Arrêtés Ministériels
Tarifs

Journal n°8000 du 21 janvier 2011

Arrêté Ministériel n° 2011-19 du 12 janvier 2011 fixant les tarifs applicables aux taxis.

.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville ; Vu l’arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la publicité des ... .720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville ; Vu l’arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la publicité des ...

Arrêtés Ministériels
Tarifs

Journal n°8063 du 6 avril 2012

Arrêté Ministériel n° 2012-173 du 2 avril 2012 fixant les tarifs applicables aux taxis

.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville ; Vu l’arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la publicité des ... .720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville ; Vu l’arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la publicité des ...

Arrêtés Ministériels
Tarifs

Journal n°7451 du 14 juillet 2000

Arrêté Ministériel n° 2000-299 du 7 juillet 2000 fixant les tarifs applicables aux véhicules publics.

29 août 1983 concernant la réglementation des véhicules publics ; Vu l'arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la publicité des prix de tous les services ; Vu l'arrêté ministériel n° 85 ... .784 du 29 août 1983 concernant la réglementation des véhicules publics ; Vu l'arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la publicité des prix de tous les services ; Vu l'arrêté ...

Arrêtés Ministériels
Tarifs

Journal n°4372 du 7 août 1941

. le Prince Georges Festetics. PARTIE OFFICIELLE (Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) Arrêté Ministériel concernant le!Statut du personnel des Téléphones. „Arrêté Ministériel concernant le ...

Journal n°5766 du 29 mars 1968

Êta Pinanda Financla ttetions Pinancia nancia fication aceomplissemetit Arrétè ImmatIon rait tto actfit jtlin ttat OMIVIIJNIQUÉS Clrace spitaller caneidats ecine peSséder ... Cotisai Littéraire de la « Fondation Prince Pierre de Monaco» (p. 273), ARRÊTÉS MINISTÈR1ELS Arrêté Ministériel n° 68-124 du 12 mars 1968 portant majoration de -l'allocation pour charges de famille du ...

Journal n°7933 du 9 octobre 2009

Erratum à l’arrêté ministériel n° 2009-416 du 7 août 2009 autorisant la modification des statuts de la S.A.M. «Cifer», publié au Journal de Monaco du 14 août 2009

Il fallait lire page 4442 :
.........................................................................................................
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco le 15 mai 2009 (au lieu de 2008) ;
.................................

Arrêtés Ministériels
Modification de statuts

Journal n°7912 du 15 mai 2009

Erratum à l’arrêté ministériel n° 2009-184 du 15 avril 2009 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace, publié au Journal de Monaco du 24 avril 2009

Il fallait lire page 3469 :

-------------------------------------------

Article Premier.

M. le Docteur Jean-Michel Cucchi, Chef de Service d’Imagerie par Résonance Magnétique, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Prince...

Arrêtés Ministériels
Autorisations

Journal n°7912 du 15 mai 2009

Erratum à l’arrêté ministériel n° 2009-185 du 15 avril 2009 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace, publié au Journal de Monaco du 24 avril 2009

Il fallait lire page 3469 :

................................................................

Article Premier.
Mme le Docteur Nicole Guiochet, Chef de Service Adjoint dans le Service de Radiothérapie, est autorisée à exercer son art à titre libéral au Centre Hospit...

Arrêtés Ministériels
Autorisations

Journal n°7857 du 25 avril 2008

Erratum à l'arrêté ministériel n° 2008-185 du 1er avril 2008 relatif au traitements automatisés d'informations nominatives mis en oeuvre par les personnes morales de droit public, publié au Journal de Monaco du 4 avril 2008

Il fallait lire page 577 :

.................................................................................................................

Direction des Services Fiscaux

- Gestion des procès verbaux et des fourrières (traitement mis en oeuvre le 11/06/2001...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°7646 du 9 avril 2004

Erratum à l'arrêté ministériel n° 2004-144 du 18 mars 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. Altec", publié au Journal de Monaco du 26 mars 2004.

Lire page 468 :

................................................................

"Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 190.000 euros, divisé en 1.250 actions de 152 euros chacune, reçus par Me M. CROVETTO-AQUILINA, notaire, les 9...

Arrêtés Ministériels
Autorisation, approbation de statuts

Journal n°7656 du 18 juin 2004

Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2004-288 du 28 mai 2004 portant ouverture d'un Compte Spécial du Trésor, publié au "Journal de Monaco" du 4 juin 2004.

Lire page 851 :

..............................................................................................

Arrêtons :

Article Premier.

Il est procédé, au titre de l'exercice budgétaire 2004, à l'ouverture d'un Compte Spécial d...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14